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23 juin 02 – Les tentes pour la Paix à Jérusalem
Monsieur le Président Sarkozy,Cher-e-s Collègues,
Ce rapport traite d’un sujet délicat. Cette manifestation culturelle, inscrite dans le cadre de la Saison française en Israël, " Les tentes de la Paix " a une forte résonance politique.
Le groupe communiste est pour soutenir, tout acte, toute action qui pourrait faire progresser la paix au Proche Orient. Nous soutenons toutes les forces en Palestine et en Israël qui agissent en ce sens.
Séance du 23 juin 06 – Pole de compétivité
Séance du 23 juin 2006 - Intervention de Patrice Leclerc sur le rapport n° 06.255 - Approbation des conventions relatives aux subventions de fonctionnement aux associations des pôles de compétitivité " systém@tic paris-région ", " méditech santé Paris-région ", " image multimédia et vie numérique " (cap digital)
Monsieur le Président Sarkozy,
Cher-e-s Collègues,
Le groupe communiste, en cohérence avec ses interventions sur ce sujet lors de précédentes réunions publiques de notre assemblée, s’abstiendra sur ce rapport.
Séance du 23 juin 06 – Mouvement européen
Monsieur le Président Sarkozy,
Cher-e-s Collègues,
L’an passé le groupe communiste s’était abstenu sur cette même délibération. Nous l’avions fait car ce mouvement qui compte dans ses instances nos collègues Pascal Buchet (PS), Christian Dupuy (UMP), Philippe Laurent (UDF), avait fait campagne pour le oui au référendum.
Séance du 23 juin 06- Développement économique
Séance du CG du 23 juin 2006 Intervention de Patrice Leclerc sur le rapport n° 06.256 - Schéma régional de développement économique.- Contribution du département des Hauts-de-Seine
Monsieur le Président,
Cher-e-s Collègues,
Vous nous proposez aujourd’hui de nous prononcer sur la contribution du département des Hauts-de-Seine au Schéma régional de développement économique.
Le groupe communiste s’abstiendra sur ce rapport comme il l’avait fait le 24 mars dernier lors de la discussion sur la révision du SDRIF.
Recours contre Sarkozy pour excès de pouvoir
Vincent Gazeille, conseiller général Vert, Guy janvier Conseiller général socialiste et Patrice Leclerc, Conseiller général communiste des Hauts-de-Seine ont déposé, le 23 mai dernier, un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal administratif de Versailles.
Ils entendent ainsi attaquer la délibération en date du 24 mars 2006 adoptée par le Conseil général des Hauts-de-Seine, relative au réseau départemental de communication électronique à très haut débit.
Charte antilibérale pour une alternative
Le 13 mai se tiennent les assises nationales des collectifs du 29 mai pour l'alternative. 9h30 à 15h00Bourse du Travail 85 rue Charlot Paris. Métro : République
Les Assises nationales des « Collectifs du 29 mai » et l'adoption d'une « Charte antilibérale pour l'alternative » constituent un événement politique important dans la période. Le 29 mai n'est pas mort, le rejet du libéralisme est toujours là, l'exigence d'une alternative grandit.
Un courrier à Sarkozy sur la carte améthyste
Un courrier de Michèle Fritsch, conseillère générale communiste à Nicolas Sarkozy.
Monsieur le Président,
Des organisations de retraités de COLOMBES m’ont interpellée sur les conditions d’obtention de la carte améthyste dans notre département.
En effet, les retraités dans le 92 ne peuvent bénéficier de ce titre de transport, sous conditions de ressources, qu’à partir de 65 ans.
Un nouveau livre de Jean-Louis Sagot-Duvauroux
Jean-Louis Sagot-Duvauroux sort un nouveau livre :"De la gratuité". Nous publions ici quelques critiques et des liens pour avoir le texte gratuitement.Une séance du conseil général filmée
Bulletin sur les séances des 10 et 24 mars 2006
Le CPE s’invite chez Sarkozy
La séance publique du conseil général était mouvementée vendredi dernier. Journée marathon sur le budget, elle fut aussi l’occasion pour les anti CPE de rappeler au Ministre de l’Intérieur l’exigence de la population de retrait de la loi.24/03/06 PDI – volet retour à l’emploi
PDI – Volet retour à l’emploi
Intervention de Nadine Garcia
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,Concernant l’appréciation portée dans le rapport sur l’amélioration de la situation de l’emploi, « la baisse du chômage, plus particulièrement celui des jeunes et de longue durée, la création d’emplois nouveaux, témoignent d’une prise en charge collective plus efficace des chômeurs et d’un marché du travail plus fluide » me semble particulièrement éloignée de la réalité et ressembler beaucoup plus à une opération de communication.
24/03/06 vote des Taux
vote des taux des quatre taxes directes locales
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une remarque sur le vote des taux, à ce moment du débat budgétaire.
24/03/06 sur le personnel départemental, AOS
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.
24/03/06 sur le personnel départemental
Intervention de Michel LAUBIER
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.
24/03/06 sur la taxe professionnelle
rapport 06.84 sur la péréquation de la taxe professionnelle
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Ce rapport est habituel, il suscite de façon systématique des observations de la part du groupe communiste.
Au mois d’octobre dernier, nous avions une nouvelle fois protesté contre le mode de répartition de ces fonds entre les communes dites « défavorisées » des Hauts-de-Seine.
24/03/06 sur le projet de budget 2006
sur le projet de budget 2006
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Nous abordons cette séance budgétaire dans une situation générale particulièrement agitée.
Il y a un mois, déjà, lors du débat d’orientations budgétaires, j’avais insisté sur cette crise majeure traversée par la société française ; une crise que je qualifiais de :
24/03/06 OPDHLM Tours Aillaud Nanterre
Intervention de Marie Claude Garel
sur le rapport 06.150
subvention exceptionnelle à l’Office départemental HLM
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je voudrais bien sûr dire quelques mots sur cette décision du Conseil Général et de l’Office Départemental de mettre en place, enfin, des crédits exceptionnels pour la rénovation des Tours Aillaud à Nanterre.
24/03/06 sports en milieu scolaire
Actions sportives en milieu scolaire
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Même remarque que précédemment :
24/03/06 sur prévention sécurité
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
L'année 2005 a vu pour notre assemblée la présentation du schéma départemental de prévention et de la protection de l'enfance et de la jeunesse ainsi que le rapport sur le soutien aux politiques locales de prévention de la délinquance et de sécurité.
24/03/06 intervention kids club 92
Associatif et Loisirs - Opération Kids Club 92
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
J’étais intervenue de façon très précise sur le dispositif «kids club 92» lors de la séance du budget en 2005.
Je ne reviendrai pas sur l’aspect pédagogique qui n’a que peu progressé quant à l’intégration des activités proposées dans le projet global de l’équipe du centre de loisirs, qui en est toujours à adapter le projet aux activités et non le contraire malgré une réelle volonté des personnels de la direction jeunesse et sport, mais qui restent tenus par des marchés à bons de commande.
24/03/06 intervention jeunesse et sports
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Je déplore comme l’année dernière que les deux secteurs jeunesse et sport soient d’office liés. Ou bien annonçons clairement que nous abordons dans cette commission uniquement les activités de loisirs des jeunes et cela aura le mérite de la réalité. Mais je ne désespère pas que nous aborderons un jour un grand dossier sur la jeunesse dans notre département : « comment le département par ses actions travaillera à la réussite de tous ses jeunes et pas seulement au niveau des collèges, comment nous réfléchirons sur la formation professionnelle, l’apprentissage de la citoyenneté mais aussi au passage à l’autonomie sans la précarité etc…Les jeunes actuellement nous montre le chemin en se battant contre le CPE, réfléchissons avec eux à l’avenir que nous leur proposerons.
24/03/06 sur l’IFAC et les CEMEA
Formation encadrement jeunesse
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Ce rapport est en deux points.
Le premier ne nous pose aucune question puisqu’il s’agit des bourses socio-éducatives pour financer les stages de perfectionnement du BAFA et du BAFD.
24/03/06 sur le CLSPD
Pacte des hauts-de-seine - contrats de ville - programme d'appui aux politiques locales de prévention et de securite - approbation des critères d'intervention
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Comme je le disais en décembre 2005, le département juge des priorités, mais sont-elles celles du CLS de la commune, définies par le CLSPD ?
24/03/06 intervention jeunesse, famille
Animations Jeunesse Famille
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
