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Compte rendu du CA de l’AMAP Gennevilliers
Association Consomm’acteurs
Compte rendu conseil d’administration du 4 mars 2009.
-Commerce équitable
Hélène nous explique que le gérant du Coccimarket est prêt à reprendre à son compte la vente et le réapprovisionnement des produits Andines. Il rachète le stock que possèdent encore Hélène et Nelly. L’association reste en lien avec lui. Hélène propose notamment de l’aider à l’aménagement de son « coin » commerce équitable. Le gérant confirme qu’il est content de cette opération qui lui apporte des nouveaux clients.

Gennevilliers! Assemblée générale Association Consomm’acteurs
Assemblée générale Association Consomm’acteurs- 31 janvier 2009 - Bourse du travail
Environ 50 personnes ont assisté à l’assemblée générale de l’association consomm’acteurs, samedi 31 janvier, soit 3 ans jour pour jour après le lancement de l’association.
-Commerce équitable : coopération avec Cocci market et échange sur le commerce équitable avec Michel Besson, fondateur de la coopérative Andines.
100 noms pour une convergence aux Européennes

Un courrier à P.Devedjian et J.Sarkozy suite à l’intervention de P.Pemezec sur la Prévention
INTERVENTION DE CLAIRE VILLIERS LE 6 FEVRIER 2009
Je voudrais commencer par les grands oubliés de Sarkozy et de ses interrogateurs lors de l’émission télévisée de jeudi soir : les Guadeloupéens, et maintenant les Martiniquais, en grève générale, dans un grand mouvement populaire !
Quel mépris ! quel colonialisme !
Le Président de la République « s’émerveille » de l’élection d’Obama –et il n’est pas le seul ! – mais se garde bien d’effleurer l’organisation politique, économique, sociale de domination coloniale des békés et de l’hexagone …
Nous n’oublions pas non plus les conflits récents en Kanaky, où les syndicalistes ont été violemment réprimés et emprisonnés …
Unité dans la diversité pour faire gagner la gauche de transformation !
Adresse de Denis Sieffert lors du meeting du Front de gauche de Marseille, le 10 février.
Chers amis, et chers camarades,
Ne pouvant, hélas, être avec vous ce soir, je vous adresse ces quelques mots au nom de l'Appel de Politis. J'ai participé la semaine dernière au meeting de Montpellier qui a été un plein succès. Je suis sûr que le meeting de Marseille va poursuivre et amplifier la dynamique unitaire que nous souhaitons tous. Je me garderai ici de faire l'analyse de la situation économique, sociale et politique. D'autres le feront avec talent et pertinence. Je veux seulement souligner que créer une véritable alternative politique est une urgente nécessité, non seulement en vue des échéances électorales, mais pour donner perspectives et espoir au mouvement social.
6-02-09 voeu sur l’intersecteur psychiatrique
Séance du 6 février 2009 Intrervention de Marie-Claude Garel au nom du groupe communiste et citoyen sur l'intersecteur psychiatrique.
Dans le cadre du schéma régional de la santé mentale, il est prévu une restructuration des moyens en psychiatrie comme d’ailleurs dans tous les secteurs.
Si il est bien de rapprocher le lieu d’hospitalisation des populations concernées, si il est bien de créer des moyens alternatifs à l’hospitalisation, si il est bien d’aller vers une psychiatrie citoyenne, il faut surtout maintenir les moyens aux bons fonctionnements tant de l’hospitalisation que des structures autres (CMP, centre de jour, appartements thérapeutiques, CATTP, etc…)
6-02-09 question sur la place de la Défense dans la Région
Séance du CG92 du 6 février 2009. GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN
Relative au positionnement de La Défense au sein de la Région Île-de-France
Monsieur le Président, Chers collègues,
Le débat sur le ou les plans de relance est important, parce qu’il n’est pas acceptable que le monde du travail paie pour une crise dont il n’est pas responsable.
Ce n’est pas qu’une question de justice, c’est au cœur même de ce qui a conduit à la crise :
Les dogmes ultralibéraux de mise en concurrence des peuples, pour baisser partout la part relative consacrée aux hommes, à leur salaire, leur formation à leur accès au droit à la santé, à la culture, pour mieux servir les actionnaires et attribuer comme jamais le capital.

6-02-09 voeu pour une aide humanitaire à la population de GAZA
s
VŒU
Suite à l'opération militaire d'envergure déclenchée le 27 décembre par les autorités israéliennes, les conséquences humanitaires sont d'une extrême gravité pour la population civile de la Bande de Gaza.

Logement : La vérité sur les chiffres dans les Hauts-de-Seine
un dossier élaboré par le groupe communiste et citoyen du conseil général des Hauts-de-Seine.
Les derniers chiffres de l’INSEE et de
Nous avons souhaité vous montrer pourquoi la situation du logement social dans le 92 est de plus en plus dramatique malgré les belles promesses des présidents successifs du Conseil Général.
Européennes: Pas de « conditions » pour s’unir
Un article de mon ami Roger Martelli
Pas de « conditions » pour s’unir
J’entends dire, du côté de certains de nos amis du NPA, que l’union aux prochaines élections européennes devrait être conditionnée par un accord incluant à la fois les européennes et les régionales. Je comprends parfaitement les réticences à l’égard de possibles stratégies électorales à géométrie variable ; je comprends l’exaspération devant la gauche des désillusions et du renoncement. Je comprends, mais je ne crois pas judicieuse la proposition énoncée.

6/02/2009 question orale sur le Très Haut débit dans les Hauts-de-Seine

QUESTION ORALE DE MONSIEUR PATRICE LECLERC A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
RELATIVE AU PROJET DE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRES HAUT DEBIT
Monsieur le Président,
Il me semble important d’attirer votre attention sur le fait que, Carlyle, l’actionnaire de référence de Numéricable, société avec laquelle vous avez voulu engager une convention de délégation de service public, est une société très représentative du capitalisme financier et prédateur. Ce capitalisme dénoncé en cette période de crise financière importante.

Trés Haut débit au conseil général du 92: nouvelle contestation

Monsieur le Président,
Concernant le dossier du réseau très haut débit départemental, il apparaît que la société SEQUALUM est présentée par le Département comme étant la société en charge de l'exploitation du réseau THD 92, (source : Observatoire des Réseaux ouverts d'initiative publique, site de l'AVICCA (Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel) alors même que l’avis de la Commission Européenne sur la subvention publique apportée par le Département n’a pas encore été rendu.

Assises de la jeunesse dans les Hauts-de-Seine
Un courrier du groupe communiste et citoyen à Cyril Dechenoix, vice président du conseil général
Monsieur le Conseiller général délégué à la jeunesse et aux sports,
Nous vous écrivons suite à la réunion qui s’est tenue lundi 5 janvier 2009 concernant les Assises de la Jeunesse. Patrice Leclerc a représenté les élus du groupe communiste et citoyen lors de cette rencontre.
Vous avez exposé aux élus et agents administratifs présents votre projet pour ces Assises : enquête qualitative, tables rondes, visites de terrain,…
Une culture commune de haut niveau pour tous!
Une culture commune de haut niveau pour tous!
Pour résister au plan de démantèlement de l’école publique
Il faut changer l’école
L’école doit permettre à tous les jeunes d’accéder aux savoirs qui leur permettront de s'émanciper
et de réussir leur vie personnelle, professionnelle et citoyenne. C’est pourquoi elle est au coeur du
fonctionnement de la société. Aujourd’hui, l’accélération des connaissances, la complexité du
monde dans lequel nous vivons, l’évolution de plus en plus rapide des métiers imposent l’exigence
d’une formation de haut niveau pour tous.
Roger Martelli: les bases d’une autre Europe
Roger Martelli
Les bases d’une autre Europe
Rien, absolument rien ne peut justifier que se dispersent, aux élections européennes de juin prochain, les forces qui, au nom d’une autre conception de l’Europe, combattent ensemble depuis longtemps les effets et la logique de la construction européenne actuelle. Toutes et toutes conviennent que le cadre actuel de la construction, proprement irréformable, ne peut plus permettre d’avancée démocratique, écologique ou sociale qui soit significative. Toutes et tous conviennent qu’il faut combiner la lutte sociale résolue contre les effets des politiques officielles en cours et les constructions politiques alternatives, visant à rassembler des majorités capables de changer en profondeur le socle de l’Union européenne. Toutes et toutes ont cherché, depuis des années, à formuler des propositions concrètes, à l’épreuve des grands combats communs. Toutes et toutes peuvent donc se rassembler : différents mais ensemble. Sur quoi de fondamental pourrions-nous ne pas nous entendre en juin prochain, sur le dossier européen ?
19/12/08 amendement sur rapport « appui à l’exportation »
AMENDEMENT
Présenté par Patrice Leclerc
pour le groupe communiste et citoyen
sur la délibération 08.287
Appui à l’exportation
Proposition d'amendement
Délibération page 6 article 7
Rajouter après : Les entreprises bénéficiaires s'engagent à conserver leur(s) établissement(s) « et ne pas supprimer des emplois dans le département » des Hauts-de-Seine dans les trois ans qui suivront la mise en œuvre des présentes conventions. M. le Président du Conseil général est chargé de vérifier la réalité de cet engagement. « L'entreprise fourni à M. Le Président un état du nombre d'emploi et d'établissement dans le département au moment de la signature et au terme des trois ans. »
A défaut, il sera demandé aux entreprises concernées le remboursement intégral du soutien financier du département.
19/12/2008 Voeu relatif aux subventions des associations d’éducation populaire
Vœu relatif
à la diminution des subventions 2008 aux associations d’Education populaire par le ministère de l’Education nationale
présenté par Patrick Alexanian au nom du Groupe communiste et citoyen
En octobre, les huit associations éducatives complémentaires de l’enseignement public ont brutalement appris que leurs subventions pour 2008, seraient amputées de 25% par le ministère de l’Education nationale.
19/12/08 question orale sur la résidence universitaire d’Antony
GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN
QUESTION ORALE DE MADAME CATHERINE MARGATE A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL RELATIVE A LA RESIDENCE UNIVERSITAIRE D’ANTONY
Monsieur le Président,
Le logement des jeunes et des étudiants est une question importante dans notre département comme plus généralement dans notre région car nous sommes loin, très loin de répondre aux besoins. 10 000 logements pour 100 000 étudiants dans les Hauts de Seine, les chiffres sont alarmants et traduisent un profond malaise.
La convention passée entre le Département et l’Etat pour la construction de 3000 nouveaux logements étudiants d’ici 2013 dans les Hauts de Seine aurait dû permettre à notre assemblée de débattre de l’urgence et de l’importance des réponses à apporter. Il n’en a rien été et nous le regrettons.
Privés de ce débat, les Conseillers généraux élus à la Commission permanente ont également été privés du temps d’études nécessaire à ce dossier puisque nous n’avons pris connaissance de celui-ci seulement quelques heures avant son passage à la séance. On peut légitimement s’interroger sur les raisons qui vous ont conduit à éviter le débat sur cette convention.
19/12/2008 Fonds solidarité logement
Rapport 08.259 - FSL
Intervention de Nadine GARCIA
Monsieur le Président, Cher(es) Collègues,
Le rapport souligne avec raison que, même si la loi prévoit que le financement du FSL est assuré par le département, la grande majorité des communes ou leurs CCAS verse annuellement une participation volontaire au FSL, à l’exception de la ville de Courbevoie.
19/12/08 régime indemnitaire des agents de la voirie
19/12/08 Service public de l’assainissement
Rapport N° 08.286 - Schéma départemental d’assainissement – bilan trois ans après
Rapport N° 08.275 Délégation du service public de l’assainissement
Intervention de Michèle FRITSCH
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Je fais une intervention commune sur les rapports 08.286 et 08.275
Tout d’abord, permettez-moi de rappeler que l’eau et l’assainissement sont des éléments déterminants d’une politique environnementale, un enjeu de société.
Un enjeu car nos concitoyens, avec raison, sont en matière d’environnement beaucoup plus exigeants et que derrière ces besoins, cela représente des factures très importantes.
19/12/08 sur l’ANRU
Rapport 08.267 - Mise à disposition d’agents départementaux auprès des syndicats mixtes de rénovation urbaine
Intervention de Jacques BOURGOIN
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Le principe de cette délibération qui vise à faire payer par les syndicats mixtes de rénovation urbaine les personnels gérant ses structures peut paraître normal.
Pourtant, je vous interroge sur l’objectif de cette décision aboutissant en fait à un désengagement partiel, transférant aux communes l’action du conseil général en partenariat avec les villes populaires de notre département.
Pour être cohérent, ne faudrait-il pas, par exemple, signer une convention de mise à disposition avec les villes de Puteaux et Courbevoie pour les très nombreuses animations organisées par les personnels et services du conseil général sur le parvis de La Défense ?
19/12/08 répartition du fonds de péréquation d ela taxe professionnelle
rapport 08.252 - répartition du fonds de perequation de la taxe professionnelle
Intervention de Catherine Magarte
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Malgré les nombreuses interventions de notre groupe depuis plusieurs années sur les modalités de répartition du fonds de péréquation de la taxe professionnelle, nous constatons une nouvelle fois que votre majorité poursuit son choix profondément injuste de maintenir comme critères le montant de la base de la taxe professionnelle perçu par habitant.
19/12/2008 Fonctionnement des collèges privés sous contrat
MODALITES DE PARTICIPATION FINANCIERE DU
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE AU FONCTIONNEMENTDES COLLEGES PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
EXERCICE 2009
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président et cher(e)s collègues,
Nous apprenons avec ce rapport que le coût moyen d’un élève externe d’un collège public, pour 2009, calculé sur la base des dotations de fonctionnement augmentées des subventions complémentaires s’élève à 290 €.
19/12/08 intervention sur association Chateaubriand
Séance du Conseil Général du 19 décembre 2009
Rapport 08.260 - Convention de mise à disposition des œuvres et convention de cession à titre gratuit des biens de l’association pour la maison de Chateaubriand - Intervention de Patrice Leclerc
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Ce rapport est la suite logique du rapport 08.73 du 11 avril dernier qui diminuait la subvention à l’association et vous engageait dans la reprise en gestion directe de la Maison de Chateabriand.
Cela fait plusieurs années que notre groupe demande cela. Nous ne pouvons qu’être satisfait de cette décision qui va dans le sens de faire cesser une gabegie financière et développer une véritable mise en valeur du patrimoine des Hauts-de-Seine.
19/12/08 amendement pour rajouter le critère emploi dans les aides à l’exportation
Séance du Conseil Général du
AMENDEMENT - Présenté par Patrice Leclerc pour le groupe communiste et citoyen sur la délibération 08.287
Appui à l’exportation
Proposition d'amendement
Délibération page 6 article 7
Rajouter après : Les entreprises bénéficiaires s'engagent à conserver leur(s) établissement(s) « et ne pas supprimer des emplois dans le département » des Hauts-de-Seine dans les trois ans qui suivront la mise en œuvre des présentes conventions. M. le Président du Conseil général est chargé de vérifier la réalité de cet engagement. « L'entreprise fourni à M. Le Président un état du nombre d'emploi et d'établissement dans le département au moment de la signature et au terme des trois ans. »
A défaut, il sera demandé aux entreprises concernées le remboursement intégral du soutien financier du département.
19/12/08 amendement sur coopération internationale
Séance du Conseil Général du 19 décembre 2008
Présenté par Patrice Leclerc pour le groupe communiste et citoyen sur la délibération 08.282
Politique de coopération Internationale
19/12/2008 voeux pour un plan de relance dans les Hauts-de-Seine
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 19 DECEMBRE 2008Vœu relatif a un plan de relance dans les hauts-de-seine presente par patrice leclerc au nom du groupe communiste et citoyen
Considérant la crise systémique qui touche la France et le monde
Considérant ses conséquences sur l’emploi dans les Hauts-de-Seine
Considérant les capacités budgétaires du département des Hauts-de-Seine lui permettant de jouer un rôle non négligeable dans un plan de relance économique
Considérant la pénurie de logements sociaux dans le département des Hauts-de-Seine
Considérant que le nombre moyen de logements sociaux financés ces dernières années atteint moins de 50% des efforts nécessaires pour répondre aux besoins tout en engageant le renouvellement urbain