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25/03/05 – Transports en commun
Rapport 05.49
Commission relative a l'état d'avancement des opérations de transports
en commun inscrites au contrat de plan etat région 2000-2006
Intervention de Jacques Bourgoin
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je tiens à exprimer ma satisfaction quant au début des travaux de prolongement de la ligne 13 du métro jusqu'au Luth et à l'installation du système d'exploitation OURAGAN l'an prochain.
24/03/05 – Gens du voyage
Rapport 05.101
Aide du département pour la création et l'aménagement des
aires d'accueil des gens du voyage
Intervention de Jacques Bourgoin
(lue par patrice leclerc)
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Comme j'ai pu l'exprimer récemment lors de la réunion organisée par Monsieur DUFOUR, sous-préfet, le travail maintenant engagé n'a d'intérêt que s'il a pur objectif l'application d'une loi juste et équitable par toutes les communes de chacune des zones définies dans le schéma départemental des Hauts-de-Seine de l'accueil et de l'habitat des gens du voyage.
24/03/05- Vote des taux des quatre taxes directes locales
Rapport 05.141
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une remarque sur le vote des taux, à ce moment du débat budgétaire.
Vous avez accédé à la demande présentée par le groupe communiste d’organiser différemment cette séance, avec notamment un vote du budget à l’issue de l’examen des différents rapports.
Intervention sur le personnel départemental
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Nous avons tous été interpellés par la grogne des agents, leur arrêt de travail d’hier midi, leur première manifestation il y a quelques semaines où ils se sont retrouvés à 300 dans la cour d’honneur du conseil général – « une scène peu habituelle » , indiquait d’ailleurs le journal local.
Mise en place de la journée de travail supplémentaire
Rapport 05.69
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une brève intervention pour expliquer le vote du groupe communiste.
contrat plan Etat-Région
Rapport 05.050
Opérations inscrites au contrat de plan Etat/région avec cofinancement
du département. Inscriptions d'autorisations de programme
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Les opérations citées dans votre rapport à savoir :
Compte epargne temps
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une explication de vote là aussi.
Nous nous abstiendrons sur ce dossier qui a fait l’objet d’un avis défavorable des représentants du personnel au sein des instances paritaires.
24/03/05 – Projet de budget primitif pour l’exercice 2005
Rapport 05.157
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je commencerai mon intervention par un premier constat, habituel :
Le département dispose de beaucoup d’argent
24/03/05 – Intervention générale sur l’enseignement superieur
Intervention de catherine margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
60 000 étudiants dont 34 000 étudient à l’université Paris X Nanterre, à peine plus de 1 700 au Pôle Léonard de Vinci, c’est le nombre d’étudiants de notre département. Le Conseil Général consacre à l’enseignement supérieur 21,3 M€ sur ce budget dont 17,4 pour le pôle privé Léonard de Vinci, 0,9 pour le CFA Léonard de Vinci et 0,4 pour Paris X. Ces chiffres qui en disent long sur la politique départementale pour l’enseignement supérieur.
Convention provisoire de mise à disposition des services de l’Etat
Rapport 05.124
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Le 14 décembre nous avions émis nos plus vives réserves sur la nouvelle loi de décentralisation adoptée sans vote au moyen le plus antidémocratique qu’il soit, l’article 49-3.
24/03/05- Aides financières aux familles pour des activités extra-scolaires
Rapport 05.152
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Alors que dans le projet de budget, il est question de mettre en place, pour la rentrée 2005, un dispositif pour soutenir les activités extra scolaires et /ou les études surveillées entre la fin des cours et 18 ou 19 heures selon le document, ce rapport porte uniquement sur une aide départementale pour des activités extra scolaire.
24/03/05 – Investissements collèges
Rapport 05.57
DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE POUR 2005
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Alors que nous évoquons, avec ce rapport, l’enveloppe budgétaire la plus importante en direction des collèges, avec des crédits en nette augmentation puisqu’il est proposé d’affecter pour la construction de collèges 100 M€ par an pendant 5 ans, d’engager un programme de travaux de sécurité, de mettre en conformité la restauration des collèges et mettre en réseau internet chaque collège, nous souhaitons formuler plusieurs remarques.
24/03/05 – INTERVENTION GENERALE SUR L’ENSEIGNEMENT
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Dans vos conclusions des Etats Généraux, vous rappeliez « combien nos compétences dans le domaine des collèges et l’organisation des activités périscolaires, nous font le devoir d’être ambitieux pour les enfants du Département ».
25/03/05 – Programme départemental d’insertion
Rapport 05. 28
Intervention de Nadine Garcia
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je tiens à dire combien j'ai trouvé choquant les propos de suspicion tenus par Monsieur Sarkozy à l'encontre des personnes allocataires du RMI.
25/03/05 – SUbventin CASH
Rapport 05. 35
attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement
pour les travaux d’humanisation du centre d’accueil
et de soins hospitalier de nanterre
Intervention de Nadine Garcia
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Bien évidemment, nous allons voter la subvention exceptionnelle d’investissement qui nous est proposée aujourd’hui.
25/03/05 sur les sports
Rapports 05.43 - 05.44
Intervention de Marie-Claude GAREL
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Ces deux rapports présentent des activités de qualité dont le professionnalisme des intervenants est, en général, très apprécié.
25/03/05 – ONAC
Rapport 05. 66
Participation du département au fonctionnement du service départemental de l'office nationale des anciens combattants et victimes de guerre
Intervention de Marie-Claude GAREL
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Comme il l’est précisé dans ce rapport, le fonctionnement de cet organisme relève de la compétence de l’Etat et notre subvention a pour but d’aider à assumer le rôle social dévolu à cet office. Ce qui me semble totalement légitime dans le cadre de notre compétence de l’aide sociale.
25/03/05-INTERVENTION GENERALE SUR LES ANCIENS COMBATTANTS
Intervention de Marie-Claude GAREL
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
En cette année du 60ème anniversaire de la libération des camps d’extermination et de concentration, ainsi que de la reddition sans condition des armées hitlériennes, le groupe communiste approuve sans réserve l’ensemble des manifestations et soutien aux associations d’anciens combattants de la Résistance et d’anciens déportés.
25/03/05-Attribution de subventions exceptionnelles d’investissement
Rapport 05.46
a l'association nanterre handisport foot fauteuil et au comite départemental handisport 92 pour l'achat d'un véhicule adapté et le remplacement d'un fauteuil
Intervention de Marie-Claude GAREL
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Le groupe communiste, bien sûr, votera pour ce rapport.
Je connais bien l’association « Nanterre Handisport Foot-fauteuil » dont le Président était le parrain de notre manifestation "les Sportifs à l’honneur "en décembre 2004 à Nanterre.
25/03/05-INTERVENTION GENERALE SUR JEUNESSE-SPORT
Intervention de Marie-Claude GAREL
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je constate avec satisfaction que dans la répartition des vice-présidences, il n’y a pas de confusion entre le domaine de la jeunesse et de celui des sports.
25/03/05- INTERVENTION GENERALE SUR SECURITE – PREVENTION
Intervention de Marie Claude GAREL
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Lors de mon intervention du 11 juin 2004, je m’étonnais que les dossiers présentés à l’assemblée départementale dans le domaine de la prévention ne concernaient que les constructions de commissariats. J’ai depuis vu passer des dossiers concernant l’éclairage public et les caméras de vidéosurveillance.
24-03-05 Intervention sur le budget développement économique et international
Intervention sur le budget des affaires économiques, développement international et formation professionnelle - Intervention de Patrice Leclerc
Séances des 24 et 25 mars 2005
Voilà un domaine, Monsieur le Président, qui échappe, semble-t-il à votre volonté de changement. Ce qui nous est proposé ressemble comme deux gouttes d’eau au budget précédent. C’est une belle continuité.
25-03-05 Intervention sur le budget de la culture
Intervention de Patrice Leclerc le 25 mars 2005.
Le budget primitif de toute institution est le fruit, la marque, la traduction concrète de sa politique, de ses priorités, de sa volonté. La lecture de votre proposition de budget, et à l’écoute de vos interventions, vous nous présentez un budget qui n’est soutendu par aucune politique culturelle.
Bulletin des conseillers généraux communistes mars 2005
