Tous les articles
Compte rendu de la séance du 13 mai 2005
Intervention de Marie-George Buffet sur le droit de vote des résidents étrangers
Marie-George Buffet Secrétaire Nationale du PCF
Initiative pour le droit de vote des résidents étrangers
Malakoff - 29 avril 2005
Mesdames, Messieurs, Chers amis, chers camarades,
Je voudrais tout d’abord remercier mon amie Catherine Margaté et l’équipe municipale de Malakoff de nous accueillir aujourd’hui pour cette belle initiative. Se retrouver ici aujourd’hui avec nos amis de Votation citoyenne est lourd de sens. Voici seulement 60 ans, les femmes votaient pour la première fois en France. Voici 80 ans, 20 longues années auparavant, à l’initiative du Parti communiste, dix femmes étaient élues pour la première fois à des fonctions municipales, conservant leurs fonctions jusqu’à l’invalidation de leur élection. Ici-même, à Malakoff, ce fut le cas.
25/03/05 – transports
Rapport 05.49
Communication relative à l'état d'avancement des opérations de
transports en commun inscrites au contrat de plan etat/région 2000/2006
Intervention de Christian Fischer
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
24/03/05- Budget 2005 – Environnement – développement durable
Intervention de Christian Fischer
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Le département est engagé depuis trois ans maintenant dans une démarche de développement durable; différentes étapes ont présidé à cet engagement, je pense à l’adhésion du département au Comité, à la mise en place d’un agenda 21 départemental, à la constitution du Comité de Pilotage de l’agenda 21 et à la mise en place du Conseil départemental de développement durable.
25/03/05 – Budget 2005 – ASSAINISSEMENT
Intervention de Christian Fischer
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
L’assainissement est un élément déterminant d’une politique environnementale; il est avec l’eau un enjeu pour notre société. La journée mondiale de l’eau organisée par les Nations Unies nous rappelle, si besoin était, l’importance de ce bien, indispensable à la vie et dont plus d’un milliard d’hommes, de femmes, d’enfants n’ont pas aujourd’hui accès.
25/03/05 – INTERVENTION GENERALE SUR LE BUDGET 2005
Intervention de Christian Fischer
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Les transports et les déplacements font partie des premières priorités pour les habitants de notre département. Cette question est d’ailleurs venue fortement lors des Etats Généraux ; le choix du mode transport est, en effet, bien au centre de l’aménagement urbain, des enjeux environnementaux et de la qualité de vie de nos concitoyens.
Subvention CNDP
Rapport 05.104
Attribution d'une subvention au titre de l'année 2005
au centre régional de documentation pédagogique
pour le fonctionnement du centre départemental de documention pédagogique
Intervention de Christian Fischer
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Nous ne pouvons qu’approuver l’attribution de cette subvention annuelle de fonctionnement au Centre Régional de documentation pédagogique. Cette aide est positive mais, comme nous l’avions rappelé à plusieurs reprises, nous souhaiterions que notre assemblée s’engage plus dans le soutien aux actions menées par les salariés du CNDP contre la délocalisation et le démantèlement de ce service public d’édition à destination des enseignants.
24/03/05 -Intervention générale sur le logement
Intervention de Jacques Bourgoin
(lue par patrice leclerc)
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
L'intérêt du débat budgétaire et des chiffres indiqués, est de voir la réalité des politiques, bien au-delà des déclarations d'intention.
En ce qui concerne l'habitat et le logement
25/03/05 – Tramway
Rapport 05.51
Prolongement du tramway T1 entre saint denis et asnieres-gennevilliers III
Intervention de Jacques Bourgoin
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Après 2 ans perdus pour la définition de la traversée de l'Ile Saint-Denis, je tiens à dire le bon travail sur ce dossier de tramway T1 avec le département et les services.
25/03/05 – Transports en commun
Rapport 05.49
Commission relative a l'état d'avancement des opérations de transports
en commun inscrites au contrat de plan etat région 2000-2006
Intervention de Jacques Bourgoin
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je tiens à exprimer ma satisfaction quant au début des travaux de prolongement de la ligne 13 du métro jusqu'au Luth et à l'installation du système d'exploitation OURAGAN l'an prochain.
24/03/05 – Gens du voyage
Rapport 05.101
Aide du département pour la création et l'aménagement des
aires d'accueil des gens du voyage
Intervention de Jacques Bourgoin
(lue par patrice leclerc)
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Comme j'ai pu l'exprimer récemment lors de la réunion organisée par Monsieur DUFOUR, sous-préfet, le travail maintenant engagé n'a d'intérêt que s'il a pur objectif l'application d'une loi juste et équitable par toutes les communes de chacune des zones définies dans le schéma départemental des Hauts-de-Seine de l'accueil et de l'habitat des gens du voyage.
24/03/05- Vote des taux des quatre taxes directes locales
Rapport 05.141
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une remarque sur le vote des taux, à ce moment du débat budgétaire.
Vous avez accédé à la demande présentée par le groupe communiste d’organiser différemment cette séance, avec notamment un vote du budget à l’issue de l’examen des différents rapports.
Intervention sur le personnel départemental
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Nous avons tous été interpellés par la grogne des agents, leur arrêt de travail d’hier midi, leur première manifestation il y a quelques semaines où ils se sont retrouvés à 300 dans la cour d’honneur du conseil général – « une scène peu habituelle » , indiquait d’ailleurs le journal local.
Mise en place de la journée de travail supplémentaire
Rapport 05.69
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une brève intervention pour expliquer le vote du groupe communiste.
contrat plan Etat-Région
Rapport 05.050
Opérations inscrites au contrat de plan Etat/région avec cofinancement
du département. Inscriptions d'autorisations de programme
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Les opérations citées dans votre rapport à savoir :
Compte epargne temps
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une explication de vote là aussi.
Nous nous abstiendrons sur ce dossier qui a fait l’objet d’un avis défavorable des représentants du personnel au sein des instances paritaires.
24/03/05 – Projet de budget primitif pour l’exercice 2005
Rapport 05.157
Intervention de Michel Laubier
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je commencerai mon intervention par un premier constat, habituel :
Le département dispose de beaucoup d’argent
24/03/05 – Intervention générale sur l’enseignement superieur
Intervention de catherine margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
60 000 étudiants dont 34 000 étudient à l’université Paris X Nanterre, à peine plus de 1 700 au Pôle Léonard de Vinci, c’est le nombre d’étudiants de notre département. Le Conseil Général consacre à l’enseignement supérieur 21,3 M€ sur ce budget dont 17,4 pour le pôle privé Léonard de Vinci, 0,9 pour le CFA Léonard de Vinci et 0,4 pour Paris X. Ces chiffres qui en disent long sur la politique départementale pour l’enseignement supérieur.
Convention provisoire de mise à disposition des services de l’Etat
Rapport 05.124
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Le 14 décembre nous avions émis nos plus vives réserves sur la nouvelle loi de décentralisation adoptée sans vote au moyen le plus antidémocratique qu’il soit, l’article 49-3.
24/03/05- Aides financières aux familles pour des activités extra-scolaires
Rapport 05.152
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Alors que dans le projet de budget, il est question de mettre en place, pour la rentrée 2005, un dispositif pour soutenir les activités extra scolaires et /ou les études surveillées entre la fin des cours et 18 ou 19 heures selon le document, ce rapport porte uniquement sur une aide départementale pour des activités extra scolaire.
24/03/05 – Investissements collèges
Rapport 05.57
DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE POUR 2005
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Alors que nous évoquons, avec ce rapport, l’enveloppe budgétaire la plus importante en direction des collèges, avec des crédits en nette augmentation puisqu’il est proposé d’affecter pour la construction de collèges 100 M€ par an pendant 5 ans, d’engager un programme de travaux de sécurité, de mettre en conformité la restauration des collèges et mettre en réseau internet chaque collège, nous souhaitons formuler plusieurs remarques.
24/03/05 – INTERVENTION GENERALE SUR L’ENSEIGNEMENT
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, chers collègues,
Dans vos conclusions des Etats Généraux, vous rappeliez « combien nos compétences dans le domaine des collèges et l’organisation des activités périscolaires, nous font le devoir d’être ambitieux pour les enfants du Département ».
25/03/05 – Programme départemental d’insertion
Rapport 05. 28
Intervention de Nadine Garcia
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je tiens à dire combien j'ai trouvé choquant les propos de suspicion tenus par Monsieur Sarkozy à l'encontre des personnes allocataires du RMI.
25/03/05 – SUbventin CASH
Rapport 05. 35
attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement
pour les travaux d’humanisation du centre d’accueil
et de soins hospitalier de nanterre
Intervention de Nadine Garcia
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Bien évidemment, nous allons voter la subvention exceptionnelle d’investissement qui nous est proposée aujourd’hui.
25/03/05 sur les sports
Rapports 05.43 - 05.44
Intervention de Marie-Claude GAREL
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Ces deux rapports présentent des activités de qualité dont le professionnalisme des intervenants est, en général, très apprécié.
