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Un nouveau livre de Jean-Louis Sagot-Duvauroux

couvsagot.jpgJean-Louis Sagot-Duvauroux sort un nouveau livre :"De la gratuité".  Nous publions ici quelques critiques et des liens pour avoir le texte gratuitement.

Une séance du conseil général filmée

Jean-Michel Billaut a mis sur son blog un moment filmé de la séance du 24 mars 2006. Il s’agit de la délibération sur le Haut débit. Le débat commence à 16’00 par l’UDF, Leclerc parle à 23’00, Janvier à 32’45, Devedjian à 44’25, Sarkozy conclue à 52’17. Pour celles et ceux qui veulent voir comment ça ... Lire plus

Bulletin sur les séances des 10 et 24 mars 2006

Le compte rendu des séances des 10 et 24 juin du conseil général des Hauts-de-Seine:  bulletin10 et 24-02-06.doc (489.50 KB)
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Le CPE s’invite chez Sarkozy


logovp.jpgLa séance publique du conseil général était mouvementée vendredi dernier. Journée marathon sur le budget, elle fut aussi l’occasion pour les anti CPE de rappeler au Ministre de l’Intérieur l’exigence de la population de retrait de la loi.

24/03/06 sur la petite enfance

Intervention générale sur petite enfance

Nadine Garcia

Monsieur le Président,
Cher(e)s Collègues,

Pour que l’action du département dans ce domaine permette de faire reculer les inégalités entre les sexes et de favoriser la justice sociale, l’accueil de la petite enfance mériterait d’être considérablement développé. La répartition traditionnelle des rôles entre les hommes et les femmes a permis pendant des siècles d’assurer aux jeunes enfants un encadrement quotidien gratuit, effectué par les mères. L’entrée massive des femmes sur le marché du travail a bouleversé la donne : le taux d’activité féminin a doublé depuis les années soixante, passant de 40% à 80% aujourd’hui. Pour assurer durablement l’autonomie financière des femmes et leur permettre d’être à pied d’égalité avec les hommes dans l’évolution de leur carrière, de nouvelles réponses publiques s’imposent.

24/03/06 PDI – volet retour à l’emploi

Rapport 06.112
PDI – Volet retour à l’emploi

Intervention de Nadine Garcia

Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Concernant l’appréciation portée dans le rapport sur l’amélioration de la situation de l’emploi, « la baisse du chômage, plus particulièrement celui des jeunes et de longue durée, la création d’emplois nouveaux, témoignent d’une prise en charge collective plus efficace des chômeurs et d’un marché du travail plus fluide » me semble particulièrement éloignée de la réalité et ressembler beaucoup plus à une opération de communication.

24/03/06 Fonds d’insertion des jeunes

Rapport 06.39
Fonds d'insertion des jeunes
Intervention de Nadine GARCIA
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,

Je vais sur ce rapport vous faire part de mes remarques et de celles de travailleurs sociaux en espérant qu’elles recevront une meilleure écoute qu’à l’accoutumée. J’émets ce vœu car il me semble avoir compris qu’en ce moment vous étiez plus sensible aux vertus de la concertation.

24/03/06 vote des Taux

Intervention de Michel LAUBIER
vote des taux des quatre taxes directes locales

Monsieur le Président, cher(e)s collègues,

Une remarque sur le vote des taux, à ce moment du débat budgétaire.

24/03/06 sur le personnel départemental, AOS

Intervention de Michel LAUBIER
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,

Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.

24/03/06 sur le personnel départemental

Intervention de Michel LAUBIER
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,

Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.

24/03/06 sur la taxe professionnelle

Intervention de Michel LAUBIER
rapport 06.84 sur la péréquation de la taxe professionnelle
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Ce rapport est habituel, il suscite de façon systématique des observations de la part du groupe communiste.

Au mois d’octobre dernier, nous avions une nouvelle fois protesté contre le mode de répartition de ces fonds entre les communes dites « défavorisées » des Hauts-de-Seine.

24/03/06 sur le projet de budget 2006

Intervention de Michel LAUBIER
sur le projet de budget 2006
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,

Nous abordons cette séance budgétaire dans une situation générale particulièrement agitée.

Il y a un mois, déjà, lors du débat d’orientations budgétaires, j’avais insisté sur cette crise majeure traversée par la société française ; une crise que je qualifiais de :

24/03/06 action sociale de proximité 2006

Rapport 06.156
programme d'action sociale de proximité 2006
Intervention de Michèle Fritsch
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Le budget du département est essentiellement un budget social. Heureusement car il s'agit de la première compétence départementale. L'inverse serait étonnant. Toutefois, le département n'est pas aussi exemplaire que vous le dites.
La soi disant loi de décentralisation de 2004, qui n’est en fait rien d’autre qu’un transfert de charge conséquent de l’Etat vers les collectivités régionales et départementales, concerne pour beaucoup l’action sociale avec le transfert  de gestion de nombreux dispositifs de l’Etat vers les départements sans véritable visibilité sur les conditions financières de ces transferts et  qui pèsent sur leurs budgets. Notre département est, comme les autres, confronté à ce désengagement inadmissible de l’Etat .

24/03/06 OPDHLM Tours Aillaud Nanterre

Logement

Intervention de Marie Claude Garel
sur le rapport 06.150
subvention exceptionnelle à l’Office départemental HLM
                                                                                           

Monsieur le Président, cher(e)s collègues,

Je voudrais bien sûr dire quelques mots sur cette décision du Conseil Général et de l’Office Départemental de mettre en place, enfin, des crédits exceptionnels pour la rénovation des Tours Aillaud à Nanterre.

24/03/06 sports en milieu scolaire

Rapport 06.85
Actions sportives en milieu scolaire
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Même remarque que précédemment :

24/03/06 sur prévention sécurité

Intervention générale sur prévention sécurité
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
L'année 2005 a vu pour notre assemblée la présentation du schéma départemental de prévention et de la protection de l'enfance et de la jeunesse ainsi que le rapport sur le soutien aux politiques locales de prévention de la délinquance et de sécurité.

24/03/06 intervention kids club 92

Rapport 06.93
Associatif et Loisirs - Opération Kids Club 92
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
J’étais intervenue de façon très précise sur le dispositif «kids club 92» lors de la séance du budget en 2005.
Je ne reviendrai pas sur l’aspect pédagogique qui n’a que peu progressé quant à l’intégration des activités proposées dans le projet global de l’équipe du centre de loisirs, qui en est toujours à adapter le projet aux activités et non le contraire malgré une réelle volonté des personnels de la direction jeunesse et sport, mais qui restent tenus par des marchés à bons de commande.

24/03/06 intervention jeunesse et sports

Intervention générale sur Jeunesse et Sport
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Je déplore comme l’année dernière que les deux secteurs jeunesse et sport soient d’office liés. Ou bien annonçons clairement que nous abordons dans cette commission uniquement les activités de loisirs des jeunes et cela aura le mérite de la réalité. Mais je ne désespère pas que nous aborderons un jour un grand dossier sur la jeunesse dans notre département : « comment le département par ses actions travaillera à la réussite de tous ses jeunes et pas seulement au niveau des collèges, comment nous réfléchirons sur la formation professionnelle, l’apprentissage de la citoyenneté mais aussi au passage à l’autonomie sans la précarité etc…Les jeunes actuellement nous montre le chemin en se battant contre le CPE, réfléchissons avec eux à l’avenir que nous leur proposerons.

24/03/06 sur l’IFAC et les CEMEA

Rapport 06.101
Formation encadrement jeunesse
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Ce rapport est en deux points.
Le premier ne nous pose aucune question puisqu’il s’agit des bourses socio-éducatives pour financer les stages de perfectionnement du BAFA et du BAFD.

24/03/06 sur le CLSPD

Rapport 06.96
Pacte des hauts-de-seine - contrats de ville - programme d'appui aux politiques locales de prévention et de securite - approbation des critères d'intervention
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Comme je le disais en décembre 2005, le département juge des priorités, mais sont-elles celles du CLS de la commune, définies par le CLSPD ?

24/03/06 intervention jeunesse, famille

Rapport 06.66
Animations Jeunesse Famille
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,

24/03/06 intervention sur le logement

Logement
Intervention générale sur logement    Intervention de Jacques Bourgoin Monsieur le Président, cher(e)s collègues,

Dans cette journée de débat budgétaire, s’il est un moment particulièrement important c’est bien celui du budget du logement.

24/03/06 sur l’hébergement d’urgence

Logement
Hébergement d’urgence   Intervention de Jacques Bourgoin Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,

Bien sûr nous souhaitons que le département subventionne les associations et organismes travaillant à l’hébergement d’urgence. C’est pourquoi nous voterons cette délibération.

24/03/06 sur le 4e collège

Rapport 06.41 Dépenses d’investissement dans les collèges

Intervention de Jacques Bourgoin

Monsieur le président, chers collègues,

Nous évoquons sur ce rapport l’enveloppe budgétaire la plus importante du département. Ce qui, bien entendu, est normal. Toutefois, j’aurais une remarque importante à formuler. Lors de l’avant-dernier vote du budget, notre assemblée avait voté une enveloppe de 50 000€ pour l’étude de la construction du 4e collège à Gennevilliers. L’an dernier, la ligne existait toujours au budget bien que les 50 000 € aient été annulés. Cette année, le 4e collège de Gennevilliers a définitivement disparu du budget. Quelle progression !

24/03/06 intervention sur le SDRIF

Intervention de Catherine Margaté
rapport 06.138
sur le SDRIF

Monsieur le Président, Cher(e) Collègues,

Aujourd’hui, avec ce rapport, vous nous proposez de nous prononcer sur la contribution du territoire des Hauts-de-Seine à la révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France.

24/03/06 intervention sur Fac Léonard de Vinci

Intervention de Catherine Margaté
rapport 06.154
sur subventions pour  l’association léonard de vinci et pour l’association du centre de formation d’apprentis léonard de vinci

Monsieur le Président, chers collègues,

Le 8 novembre 2004, le Président s’était engagé, Monsieur le Président, à organiser deux débats par an sur le Pôle : « un débat pour voter un budget pour l’association Léonard de Vinci et un débat pour comparer la réalisation des engagements et ceux pris».

24/03/06 intervention générale sur l’enseignement

Intervention generale sur l’enseignement

 Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, Chers collègues,
A grands renforts médiatiques, vous vous faisiez fort, il y a un peu plus d’un an, d’impulser une politique ambitieuse pour les collèges, de donner à chaque jeune toutes ses chances de réussir sa scolarité, quelque soient les revenus des familles.

24/03/06 sur la politique éducative du 92

Intervention de Catherine Margaté
rapport 06.158
sur la politique éducative départementale

Monsieur le Président et cher(e)s collègues,

Nous voterons ce rapport qui propose de poursuivre l’ensemble des actions éducatives déjà en place. Ces actions traitées dans quatre domaines appellent cependant, de notre part, plusieurs remarques.

24/03/06 intervention sur les transports

Intervention générale sur transports Christian FISCHER
Monsieur le Président,
Cher-e-s Collègues,
Chacun sait ici l’importance des transports publics pour répondre aux besoins de déplacement des habitants et la nécessité et l’urgence de leur développement. Le département a mis les transports publics au rang de grande priorité et il est en cela porteur de différents projets de prolongements de lignes de métro et de développement de lignes de tramway. Vous rappelez d’ailleurs toutes les opérations qui concernent notre département et qui sont très attendues par les habitants et les salariés des villes concernées. Vous citez également les opérations qui vont faire l’objet pour 2006 de financements du département.

24/03/06 convention DDE

Rapport 06.70
Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat
direction départementale de l'équipement
Intervention de Christian Fischer
Monsieur le Président, Chers Collègues,


Ce rapport nous propose une nouvelle version de la convention soumise à l’Assemblée Départementale le 13 mai dernier ; « plus précise » soulignez vous et cela dans l’attente de la publication du décret de transfert de services de la DDE.