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THD 92, intervention de Patrice Leclerc sur l’avenant sur le projet de Très Haut débit des Hauts-de-Seine
THD 92 - Intervention de Patrice Leclerc - Commission permanente du Conseil Général des Hauts-de-Seine du 5 juillet 2010
Monsieur le Président,
Le projet d’avenant que vous proposez a trois objectifs :
THD 92, lettre recommandée à Patrick Devedjian
Monsieur le Président,
Aux termes du rapport n° 10.362 CP, vous soumettez au vote de la commission permanente du 5 juillet 2010 un projet d’avenant n°1 à la convention de délégation de service public relative au réseau départemental à très haut débit.
Ce projet d’avenant apporte des modifications importantes à certains articles de la convention et de ses annexes.
25/06/2010 intervention sur l’école de la deuxième chance
SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 25 JUIN 2010 GROUPE COMMUNISTE ET CITOYENS
QUESTION ORALE DE MONSIEUR JACQUES BOURGOIN A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL RELATIVE A L’ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE
Monsieur le Président,
Je vous interpelle sur un dossier qui n’a que trop duré, il s’agit de l’ouverture d’une école de la deuxième chance dans notre département à Clichy-la-Garenne.
25/06/2010 intervention sur la RD7 projet vallée rive gauche
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 25 JUIN 2010 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYENS
INTERVENTION DE MICHELE FRITSCH - rapport 10.159 - projet vallee rive gauche
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Alors que nous pouvons lire dans le rapport de la commission d’enquête publique qui s’est tenue du 5 janvier au 5 février 2010 dans les mairies de Sèvres, Meudon, Issy-les-Moulineaux, Saint-Cloud et Boulogne-Billancourt ainsi qu’en Préfecture :
Remise du diplome du pipeau à Sarkozy et Devedjian
Le 25 juin 2010, en séance publique du Conseil général des Hauts-de-Seine, je suis intervenu pour interpeller Patrick DEVEDJIAN, Président de l’Assemblée, et Jean SARKOZY, Président de la majorité et initiateur des Assises de la jeunesse, concernant la non suite de cette initiative.
J’ai décerné à Monsieur DEVEDJIAN le « pipeau d’or », et à Monsieur Sarkozy le « pipeau d’argent » afin de symboliser les promesses faites et non tenues auprès des jeunes lors des Assises de la jeunesse.
25/06/2010 intervention sur les CUCS2009
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 25 JUIN 2010 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYENS
QUESTION ORALE DE MADAME NADINE GARCIA A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
RELATIVE AUX RATTRAPAGES CUCS 2009
Monsieur le Président,
Depuis le mois d’octobre 2009 les villes de Nanterre et Bagneux vous alertent sur la très forte diminution (près de la moitié) des subventions accordées par le CG dans le cadre du CUCS.
25/06/2010 intervention sur les actions en justice
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 25 JUIN 2010 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYENS
intervention de catherine margate - rapport 10.133 – Compte-rendu des actions en justice
Monsieur le Président,
Aujourd’hui vous nous présentez un rapport concernant le compte-rendu sur les actions en justice intentées au nom ou contre le département du 1er mars au 30 avril 2010.
25/06/2010 question au Préfet sur le logement social
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 25 JUIN 2010 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYENS
QUESTION DE MADAME MARIE-CLAUDE GAREL A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
relative au financement du logement social
Monsieur le Préfet,
Malgré une augmentation de la dotation globale de l’Etat à notre département, délégataire de l’aide à la pierre, les financements de l’Etat en ce qui concerne les subventions constructions PLUS-PLAI pour l’année 2010 sont très inquiétants.
25/06/2010 question au Préfet sur la PJJ
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 25 JUIN 2010 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYENS
QUESTION DE MADAME CATHERINE MARGATE A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
relative a la pjj et a l’education nationale
Monsieur le Préfet,
Nous portons beaucoup d’intérêt à cette rencontre et ce rapport annuel de l’activité des Services de l’Etat et tenons à souligner, en particulier, la qualité des relations que les Conseillers généraux de notre groupe entretiennent avec les divers services de l’Etat.
25/06/2010 question au Préfet sur la politique de la ville
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 25 JUIN 2010 -GROUPE COMMUNISTE ET CITOYENS
QUESTION DE MONSIEUR PATRICK ALEXANIAN A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
relative a la politique de la ville
Pour faire suite aux préoccupations des habitants de Bagneux, pour faire suite également à nos débats au sein de cette assemblée concernant les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), j’ai souhaité vous interroger sur la politique de la ville menée par le gouvernement.
les photos de la manifestion unitaire pour les retraites le 24 juin 2010
Les photos de la manifestation unitaire sur les retraites de la République à Nation.
L’eau. Ressource commune, bien public.
L’eau est un bien commun vital à la vie quotidienne. En aucun cas, cette ressource ne peut et ne doit être considérer comme une marchandise. Sa gestion, sociale, écologique, démocratique ne peut qu’être publique.
L’Etat doit aussi payer ses dettes au 92 !
Communiqué de presse du Groupe communiste et citoyen
L’Etat doit aussi payer ses dettes au 92 ! Patrick Devedjian doit utiliser cet argent pour les Altoséquanais et arrêter sa politique antisociale !
Dans les Hauts-de-Seine, comme pour tous les départements, l’Etat ne couvre pas intégralement les compensations liées à ses transferts de compétence.
25/06/2010 question au Préfet des Hauts-de-Seine sur l’emploi industriel
SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 25 JUIN 2010 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN
Question de Monsieur Patrice LECLERC à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine
Relative à la situation de l’emploi industriel dans les Hauts-de-Seine
Monsieur le Préfet,
L’emploi est la préoccupation majeure de nos concitoyens. Actuellement près de 85 000 altoséquanais sont demandeurs d’emploi (catégories A, B, C) et le taux de chômage a augmenté de près de 11 % en un an, une augmentation supérieure à celle constatée en Métropole.
25/06/2010 Voeux relatif au blocus de la bande de Gaza
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 25 JUIN 2010 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN
Vœu relatif au blocus de la Bande de Gaza présenté par Patrice Leclerc, au nom du Groupe communiste et citoyen
Exposé des motifs
Depuis plusieurs années, le conseil général des Hauts-de-Seine entretient de nombreuses relations avec l’Etat d’Israël.
Gennevilliers: sortie à la ferme de l’AMAP
Dimanche 20 juin 2010, sortie à la ferme de l’AMAP sud de Gennevilliers, près de Beauvais. Mauvais temps mais bonne journée sympa.
Usagers de la ligne 13 : ni sardines, ni vaches à lait !
Communiqué du Comité des usagers de la Ligne 13
Le conseil d’administration du STIF a voté le 2 juin 2010 une forte augmentation des tarifs, applicable au 1er juillet.
Une fois de plus les usagers déjà lourdement pénalisés par les réformes gouvernementales : 3,80 € de plus par mois (près de 50 € par an !), doivent payer. Ce n’est pas acceptable.
Actes des journées d’études : les territoires du communisme (décembre 2009)
Les actes des journées d’études "Les territoires du communisme : élus locaux, politiques publiques et sociabilités militantes" organisées les 1er et 2 décembre 2009 à l’Université Paris 1 sont consultables sur le site du Centre d’histoire sociale du XXe siècle.
Gennevilliers : Le rapport du Conseil Local Educatif au Conseil municipal du 30 juin 2010
Le conseil local éducatif de Gennevilliers a débattu et décidé, ce jeudi 17 juin, de présenter les documents suivants au conseil municipal de gennevilliers le 30 juin 2010.
La création du Conseil Local Educatif de Gennevilliers a été décidée par le conseil municipal dans le cadre des Assises de la réussite conclues le 16 mai 2009.
THD92 : le Tribunal administratif donne raison aux Conseillers généraux d’opposition
Hier soir, j'ai trouvé un avis de passage pour une lettre recommandée. Ce matin, 8h, je me présente à la Poste de gennevilliers pour retirer la notification du jugement du Tribunal administratif de versailles, suite à la demande d'annulation d'une délibération sur le Très Haut débit que j'ai faite avec mes collègues Vincent Gazeilles et Guy Janvier.
Communiqué de presse de Patrice Leclerc (communiste et citoyen), Guy Janvier (PS), Vincent Gazeille (Verts)
Le Tribunal administratif de Versailles vient de rendre son jugement sur l’affaire opposant le Conseil général des Hauts-de-Seine et Patrice Leclerc, Guy Janvier, Vincent Gazeilles, conseillers généraux (respectivement apparenté communiste, PS et Vert) concernant le projet de réseau numérique Très Haut débit dans les Hauts-de-Seine, projet lancé en 2006 par Nicolas Sarkozy ; alors Président du Conseil général.
12/03/2010 Programme d’action de développement territorial et immobilier d’entreprise
RAPPORT 10.46
Programme d'action de développement territorial et immobilier d'entreprise
Intervention de Patrice LECLERC
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Ce rapport présenté comme le programme d’action de développement territorial et immobilier d’entreprise illustre une caractéristique symptomatique de votre politique.
En 12 pages, pas une fois n’apparait le mot « industrie » et une fois seulement le mot « industrielle » est adossé au mot tradition.
FASE: les texte de la coordination nationale de Juin 2010
Voici les trois textes adoptés par la coordination nationale de la Fédération (FASE) du 5 et 6 juin. Changer ce monde, se libérer des oppressions, ne plus subir le système capitaliste qui se nourrit des inégalités, détruit la planète, gaspille les capacités humaines, produit des crises et des guerres… Ces exigences, de plus en plus ... Lire plus
Fibre optique : le projet THD 92 a-t-il du plomb dans l’aile ?
- Actualité. Publié sur ITespresso.fr par Philippe Guerrier le 31 mai 2010
A la suite d'une plainte de l'opérateur Colt, le rapporteur public du tribunal administratif de Versailles a requis l'annulation de la DSP dédiée au projet très haut débit dans les Hauts-de-Seine.
Communiqué: de nouvelles ressources pour les transports franciliens
Communiqué du groupe Front de Gauche, Parti Communiste, Gauche unitaire et Alternative Citoyenne du Conseil régional d’Ile-de-France
De nouvelles ressources pour les transports franciliens : Ensemble à gauche, relevons le défi !
Des millions de Franciliennes et de Franciliens, parmi lesquels de très nombreux usagers des transports en commun, subissent aujourd’hui de plein fouet les effets de la crise.
un texte d’Etienne Balibar: Europe: crise et fin ?
Etienne Balibar: J’offre ici à la réflexion et à la discussion quelques thèses sur la situation européenne inspirées par les événements du dernier mois, et arrêtées à la date du 21 mai 2010.
- La crise ne fait que commencer.
En quelques semaines, on aura donc vu la déclaration de faillite du gouvernement Papandreou, l’imposition à la Grèce d’un plan d’austérité sauvage en contrepartie du prêt européen, puis la « baisse de notation » de l’Espagne et du Portugal, la menace d’éclatement de l’euro, la création du fonds de secours européen de 750 milliards (à la demande, notamment, des Etats-Unis), la décision contraire à ses statuts par la BCE de racheter des obligations souveraines, et l’adoption des politiques de rigueur dans une dizaine de pays.
