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24/06/2011 intervention sur l’activité des services

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - RAPPORT D’ACTIVITES DES SERVICES DU DEPARTEMENT

Intervention de Catherine Margaté

Monsieur le Président, Cher(es) Collègues,

 

Enfin, nous avons été entendus ! En effet, à plusieurs reprises, notre  groupe demandait d’avoir le rapport d’activités des services du département au moment du Compte Administratif. C’est chose faite pour cette année, cela démontre bien que c’était possible et je tiens à remercier tous ceux et toutes celles par qui, c’est devenu possible.

24/06/2011 intervention sur la subvention aux conservatoires

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

Intervention de Patrice LECLERC - Rapport 11.147 – Subventions de fonctionnement

aux conservatoires et écoles de musique

Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,

Les subventions de fonctionnement accordées aux conservatoires n'augmentent plus depuis plusieurs années or les frais de fonctionnement, eux, ne cessent d'augmenter d'une année sur l'autre.

Communiqué du Front de Gauche

VENDREDI, 24 JUIN 2011 -Les organisations fondatrices du Front de gauche, le Parti Communiste Français, le Parti de Gauche et la Gauche Unitaire se sont réunies le mardi 21 juin 2011. Jean-Luc Mélenchon et les délégations conduites par Martine Billard, Pierre Laurent et Christian Picquet se sont félicitées du résultat de la consultation des militants communistes qui ont choisi à plus de 59% de désigner Jean Luc Mélenchon comme candidat commun du Front de Gauche pour l’élection présidentielle et de présenter des candidats communs aux élections législatives de 2012.

24/06/2011 Question orale sur le planning familial

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

QUESTION ORALE DE MADAME MICHÈLE FRITSCH A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

RELATIVE AU MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LE PLANNING FAMILIAL

Monsieur le Président,

Plusieurs élus ont reçu au début du mois de mai copie d’un courrier qui vous était adressé, envoyé par Madame Annie Lemonnier, Présidente du Mouvement Français pour le Planning Familial.

 

Il y est fait mention de la reprise en « gestion directe » par le Conseil Général de deux Centres de planification et d’éducation familiale sur la commune d’Asnières, ce qui aurait pour conséquence l’arrêt des financements de cet Etablissement d’Information et de Conseil Conjugal et Familial (EICCF).

24/06/2011 question au Préfet sur l’emploi et pole emploi

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN
QUESTION DE MONSIEUR PATRICE LECLERC A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

relative a la politique de l’emploi

Monsieur le Préfet,

J'ai deux questions à vous soumettre, elles concernent la politique de l'emploi.

Ma première question concerne le secteur secondaire dans notre économie. Pouvez-vous nous indiquer l'évolution du nombre d'emploi industriel dans les Hauts-de-Seine ces 5 dernières années et les mesures prises par l'Etat afin d'éviter la désindustrialisation de notre département ?

24/06/2011 Voeu sur la prise en charge de la carte Imagin’R

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

Vœu de Monsieur Patrick ALEXANIAN relatif à la prise en charge à 50% de la carte Imagin’R

EXPOSE DES MOTIFS :

Notre département, véritable pont entre Paris et la grande couronne, offre aux Altoséquanaises et aux Altoséquanais de multiples zones de loisirs, de nombreux bassins d’emplois, des lieux de culture divers et de nombreuses possibilités de formations. Tous ces lieux sont accessibles à travers un réseau important de lignes de métros, de RER, de trams et de bus. Réseau, qui dans les années à venir, va se densifier.

24/06/2011 question au Prefet sur la politique du logement

Métropole du Grand Paris
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

QUESTION DE MONSIEUR PATRICK JARRY A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

relative a la politique du logement

Monsieur le Préfet,

Je me permets de solliciter des éclaircissements sur la position de l’État, notamment dans les Hauts-de-Seine, en matière de production et de financement des logements sociaux.

Il me semble en effet que les élus locaux font face à des injonctions paradoxales de sa part.

24/06/2011 question au Prefet sur la PJJ

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

QUESTION DE MONSIEUR PATRICK ALEXANIAN A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

relative a la prevention

Monsieur le Préfet,

Je vous remercie de votre présence ici aujourd’hui, pour cette rencontre annuelle. Vous le savez, la prévention de la délinquance est un champ  dans  lequel le conseil général et les services de l’Etat œuvrent ensemble afin d’aider les jeunes en difficultés à s’intégrer au sein de la société.

24/06/2011 question au Prefet sur les hôpitaux de Colombes et Nanterre

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

QUESTION DE MADAME NADINE GARCIA A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

relative a la situation du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre et de l’hôpital Louis Mourier de Colombes

Monsieur le Préfet,

J’attire votre attention sur le calendrier d’action de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France à l’égard du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre et de l’hôpital Louis Mourier de Colombes.

24/06/2011 question au Prefet sur le CIO de Nanterre

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

QUESTION DE MADAME MARIE-CLAUDE GAREL A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

relative a la situation du CIO de nanterre

Monsieur le Préfet,

Je me permets d’attirer votre attention sur mes vives inquiétudes concernant la décision du relogement du CIO de Nanterre dans les locaux du CIO de Rueil, à titre provisoire, mais pour une durée indéterminée.

Cette décision va à l’encontre de la politique de la lutte contre le décrochage scolaire et de l’égalité des chances.

24/06/2011 question au Préfet sur la politique de la Ville

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

QUESTION DE MONSIEUR JACQUES BOURGOIN A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

relative a la politique de la ville - cucs

Monsieur le Préfet,

Je tiens de nouveau à vous faire part de la grande inquiétude des habitants, des professionnels et des élus des villes en CUCS face à la baisse importante des crédits affectés par l'Etat à la Politique de la ville dans notre département.

 

Alors que les altoséquanais de ces quartiers subissent de plein fouet la crise économique et sociale, l'Etat se désengage. Dans le 92, le budget "politique de la ville" est passé de 8,09 millions d'euros en 2010 à 7,13 millions en 2011 ! Cela représente, en moyenne, une baisse de 20 % des aides pour les communes et les associations qui travaillent directement sur le terrain.

24/06/2011 question au Prefet sur la politique d’Education nationale

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

QUESTION DE MADAME CATHERINE MARGATE- A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

relative a la politique de l’éducation nationale

Monsieur le Préfet,

Nous portons beaucoup d’intérêt à cette rencontre et ce rapport annuel de l’activité des Services de l’Etat et tenons à souligner, en particulier,  la qualité des relations que les Conseillers généraux de notre groupe entretiennent avec les divers services de l’Etat.

24/06/2011 question orale sur la cité de l’enfance

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN - QUESTION ORALE DE MADAME CATHERINE MARGATE - A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL RELATIVE A LA CITE DE L’ENFANCE

Monsieur le Président,

Depuis la loi de décentralisation de 1983, la Cité de l’Enfance a intégré les établissements départementaux de l’aide sociale à l’Enfance en charge de prévenir la maltraitance des mineurs et d’assurer, en cas de risque, leur placement en accueil d’urgence.

Trois structures existent sur les Hauts de Seine pour permettre une plus grande proximité avec les familles : au Plessis Robinson, à Nanterre et à Villeneuve la Garenne.

24/06/2011 intervention sur l’économie sociale et solidaire

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN
Intervention de Patrice LECLERC

RAPPORT N° 11.128 - Désignation des membres du Conseil départemental de l'économie sociale et solidaire

Monsieur le Président,

Le rapport qui nous est présenté aujourd'hui réaffirme les principes votés en décembre dernier avec une modification que nous avions demandé avec  l'augmentation du nombre de personnes qualifiées (+ 2) qui composeront  le Conseil Départementale de l'Economie sociale et solidaire.

Le groupe communiste et citoyen propose donc la candidature de Patrick Jarry et de moi-même comme conseillers généraux présents au sein du CD ESS.

24/06/2011 intervention sur les conventions PMI

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 24 JUIN 2011 - GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

Intervention de Marie-Claude Garel - Rapport 11.143 – Résiliation des conventions PMI et Approbation d’un nouveau modèle de convention

Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,

Notre groupe votera ce rapport qui concerne un nouveau modèle de convention entre notre département et des collectivités publiques ou des personnes morales de droit privé à but non lucratif.

C’était une demande depuis 2009 les conventions étant obsolètes.

24/06/2011 intervention sur le plan canicule 2011

SÉANCE PUBLIQUE DU 24 JUIN 2011 GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN

Intervention de Nadine Garcia - Rapport 11.149 - Plan départemental canicule - Année 2011

Monsieur le Président, mes chers Collègues,

Très rapidement, trois remarques sur le niveau de « veille saisonnière » du Plan départemental canicule.

 

La première concerne les acteurs partie prenante de ce Plan. Pour une fois Monsieur le Président, je vous reprocherai de ne pas suffisamment mettre en avant le travail accompli par les agents des CCAS et des CLIC, puisque ces derniers sont activement impliqués dans la conduite du Plan départemental canicule : Des formations vont être assurées cet été par les CLIC afin de faire connaître les moyens de lutter contre la chaleur, les listes de personnes fragiles sont régulièrement transmises et actualisées.

24/06/2011 intervention sur le THD92

SÉANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 24 JUIN 2011

GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN - Intervention de Patrice LECLERC

Rapport 11.124 – Compte rendu des actions en justice - THD 92

Monsieur le Président,

Je me saisi de ce rapport où les dépenses pour les actions intentées en justice sont indiqués notamment sur le dossier du THD. Je réitère ici publiquement ma demande pour avoir des informations sur l'état d'avancement du projet départemental THD Seine.

Jean Sarkozy répond à nos propositions sur l’économie sociale et solidaire

J’ai reçu  ce 23 juin une réponse de Jean Sarkozy, vice président du conseil général des Hauts-de-Seine chargé de l’économie sociale et solidaire, à la lettre que j’ai envoyé avec mes collègues Vincent Gazeilles et Guy Janvier. C’est plutot une bonne nouvelle avec des points qui avancent. Je continuerai donc dans cette démarche constructive qui ... Lire plus

Campagne « Justice et dignité pour les chibani-a-s »

Campagne « Justice et dignité pour les chibani-a-s »
Non, les vieux migrants ne sont pas des fraudeurs !

Rassemblements contre le harcèlement et la chasse aux vieux migrants par les caisses de protection sociale

Depuis quelques mois et sous couvert de lutte contre la fraude, les caisses de sécurité sociale (CARSAT, CAF, CPAM, MSA) multiplient les contrôles sur les vieux migrants, en particulier ceux vivant en foyer [1]. Du point de vue de l’administration, il s’agit de vérifier la condition de résidence en France et donc de vérifier le temps passé par les personnes sur le territoire français.

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Gennevilliers, rejoignez le collectif de soutien aux sans papiers

Depuis plusieurs années, nous sommes plusieurs militants, d’organisations et associations diverses, engagés à Gennevilliers pour aider, soutenir et agir avec les sans papiers. Nous faisons des permanences régulières d’accueil, nous aidons à « monter des dossiers » de demande de régularisation, nous participons aux initiatives de lutte dans les Hauts-de-Seine ou à Paris, nous organisons des initiatives ... Lire plus

Bonne nouvelle : C’est parti pour une campagne Front de gauche !

Merci aux camarades membres du PCF qui ont permis par leur vote, en choisissant Jean-Luc Mélenchon comme candidat aux présidentielles, que l’expérience Front de Gauche se poursuive. Une nouvelle dynamique de rassemblement est enfin possible.

Rien n’est gagné d’avance, mais moins il y a d’obstacle mieux c’est ! La décision des militants du PCF après celui de la Gauche Unitaire, de la FASE et du Parti de Gauche, donne du sens à la dynamique politique du Front de Gauche engagée depuis les dernières élections européennes. Elle permet de la développer.

Les élus communistes et républicains en action pour la reconnaissance de l’Etat palestinien

Ce matin, au Sénat, une conférence de presse conjointe de l’Anecr et de l’Ajpf (association des villes françaises jumelées avec des camps de réfugiés palestiniens) a permis de faire le point des nombreuses actions engagées et à venir des élus et collectivités, dans la perspective d’une reconnaissance d’un Etat palestinien par l’Assemblée générale de l’Onu, en septembre prochain.

Pétition : « A la télé, Pas de filles hors-jeu ! »

« Femmes solidaires » vient de lancer une pétition intitulée « A la télé, pas de Filles hors-jeu ! ».

Pour cette association, « le droit à la pratique sportive est constitutif des grands combats féministes, car il participe du droit fondamental des femmes à disposer de leur corps ».

Elle demande donc au ministre de la Culture et de la Communication d’intégrer dans les évènements sportifs d’importance majeure les matchs de l’équipe de France féminine de football inscrits au calendrier de la FIFA ainsi que le match d’ouverture, les demi-finales et finales de la Coupe du Monde de football féminin.

Procès de l’émission « Mon voisin est un dealer »

Des attendus sévères pour Emmanuel Chain

La 17ème chambre correctionnelle du TGI de Paris a rendu le 20 mai 2011 ses jugements dans les affaires opposant François ASENSI et la ville de Tremblay en France à Emmanuel CHAIN pour l’émission MON VOISIN EST UN DEALER diffusée sur TF1 le 29 mars 2010.

Hauts-de-Seine, lettre à Patrick Devedjian contre les baisses de subvention pour l’insertion

LETTRE OUVERTE A MONSIEUR DEVEDJIAN, PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE

Monsieur le Président,

Dans votre discours du 30 mars 2011, lors de votre élection à la présidence du Conseil général, vous déclariez :

«La maitrise de la dépense publique, pourtant difficile en ces temps de crise, nous a permis de dégager des marges de manœuvre afin de renforcer la solidarité, dont le budget a pu ainsi augmenter de 20%. Un effort rendu d’autant plus nécessaire que la crise économique a eu des conséquences sociales lourdes. Or nous sommes bien là dans le cœur de métier du Conseil général. Que ce soit pour l’insertion et le retour à l’emploi,.., nous devons être créatifs et exemplaires »

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Hauts-de-Seine, courrier de l’opposition sur l’ESS à Jean Sarkozy

92.jpgMonsieur le Vice-président,

Nous avons été obligés de quitter la première réunion du conseil départemental de l’économie sociale et solidaire pour marquer notre profond désaccord sur l’attribution à une entreprise du CAC 40 du marché d’insertion du département.

Depuis, nous avons appris, lors de la séance publique de notre assemblée départementale, que la société CLAF s’était retirée. C’est une bonne nouvelle qui permet à nouveau de travailler sereinement. Nous avons annoncé lors de cette séance que nous reviendrons participer au conseil départemental de l’économie sociale et solidaire.

Hauts-de-Seine un courrier à Patrick Devedjian sur THD92 Sequalum

Monsieur Patrick DEVEDJIAN

Président du Conseil Général des Hauts-de-Seine

 

Objet : Demande d'informations sur le projet THD 92

Monsieur le Président,

Lors de la dernière séance publique en date du 29 avril 2011, je suis intervenu pour avoir des informations sur l'état d'avancement du projet départemental THD Seine.

Je faisais remarquer que malgré les 7,5 millions d'euros inscrits au budget 2011 nous n’avions pas d'informations précises sur le THD dans aucun rapport présenté ce jour là.

Gennevilliers, journée handisport avec CVHG en mai 2011

Une initiative de la Ville Gennevilliers (DIRECTION SPORTS ET MISSION HANDICAP) avec CVHG.

Gennevilliers, discours pour donner le nom de docteur Daniel Timsit au CMS

Discours de Jacques BOURGOIN  - Inauguration du centre de santé Docteur Daniel-TIMSIT
Avenue Chandon - Le 9 Mai 2011

Monsieur le Député, Monsieur Le Conseiller Général, Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,

Nous sommes réunis aujourd’hui pour donner à notre centre de santé, inauguré en juin 2006, le nom de Docteur Daniel TIMSIT.

Je tiens à remercier particulièrement, Madame ANTOINE-TIMSIT Monique, son épouse, ses filles Véronique et Sandra et tous les membres de sa famille, de nous avoir autorisés à donner le nom de Daniel TIMSIT au centre de santé.

29/04/2011 intervention sur le logement

Métropole du Grand Paris

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 29 AVRIL 2011 INTERVENTION DE JACQUES BOURGOIN
Actions du Département dans le domaine de l’habitat Cette délibération sur le bilan et les perspectives de la politique départementale du logement est d’une très grande importance pour 2 raisons :

 

1 - C’est la préoccupation principale d’un grand nombre d’altoséquanais aujourd’hui dans chacune de nos communes.

2 - Les questions liées au logement sont au cœur des stratégies de développement de notre département et de notre région pour les générations à venir et appelle, comme vous l’a proposé Monsieur Jarry ce matin, à un débat et des engagements profonds de tous : communes, conseils généraux, conseil régional et Etat.