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Réunion publique du lundi 14 novembre 2005
Le lundi 14 novembre 2005 les membres du Conseil général des Hauts-de-Seine se sont réunis à l’Hôtel du Département dans la salle ordinaire de leurs délibérations.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Nicolas Sarkozy, Président du Conseil général.
Monsieur Maroteau occupe le poste de secrétaire de séance.
25/11/2005 sur la politique de la Ville
25/11/2005 Amendement sur l’emploi
Séance du Conseil Général du 25 novembre 2005
AMENDEMENTS Présenté par le groupe communiste sur le rapport 05.370Fonds départemental d’aide à la gestion opérationnelle et dynamique des entreprises
25/11/2005 question au Préfet sur CODEF
Séance du Conseil Général du 25 novembre 2005
Question au Préfet des Hauts-de-Seine
de Patrice Leclerc
Monsieur le Préfet,
25/11/2005 question au Préfet sur discriminations
Séance du Conseil Général du 25 novembre 2005
Question au Préfet des Hauts-de-Seine
de Patrice Leclerc
Monsieur le Préfet,
25/11/2005 coopération Bénin
Séance du Conseil Général du 25 novembre 2005 Rapport 05.382 Intervention de Patrice Leclerc
Dossier de coopération avec le Bénin commune d’Aplahoue
Monsieur le Président Sarkozy, Chers collègues,
14/05/2005 question orale sur l’emploi
A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
Monsieur le Président,
Le 7 octobre dernier, mon collègue Christian FISCHER vous interpellait sur la situation des entreprises Helwett Packard à Issy Moulineaux, Aircelle à Meudon et Thalès à Bagneux.
14/11/2005 déclaration C. Margaté
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2005 - Déclaration de Catherine Margaté au nom du groupe communiste
Nous ne pouvons pas avoir une séance aujourd’hui sans parler des très graves évènements qui se produits dans les quartiers populaires de plusieurs villes de France, notamment en région parisienne et notre département n’est pas épargné.
21-10-05 Voeu sur l’Hôpital Foch
au nom du groupe communiste
Considérant l’intérêt que représente, en matière de santé publique, l’hôpital Foch pour les altoséquanais et tout particulièrement pour les habitants des communes de Suresnes, Nanterre, Puteaux et Rueil,
21-10-05 Intervention sur la taxe professionnelle
RAPPORT N° 05.334 Intervention de Marie-Claude Garel
perequation de la taxe professionnelle 2004
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Voilà un dossier traditionnel : nous votons le même, ou presque le même, tous les ans. Et à chaque fois le groupe communiste fait les mêmes remarques sur l’injustice du mode de répartition de ce produit entre les communes de notre département.
21-10-05 Intervention sur le régime indemnitaire
RAPPORT N° 05.561 Intervention de Michèle Fritsch
regime indemnitaire de certains agents departementaux
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Le groupe communiste ne votera pas ce dossier.
Nous avons tous été interpellés par les agents du conseil général, par la grogne qu’ils manifestent depuis plusieurs semaines au sein de cette grande maison.
25-10-05Interventin sur le tramway Chatillon
RAPPORT N° 05.503 Intervention de Christian Fischer
realisation du tramway chatillon-velizy-viroflay
Monsieur le Président, Chers Collègues,
Notre groupe ne peut qu’approuver et se féliciter de l’engagement du département dans la réalisation de cette ligne de tramway et de la prise en compte des préconisations et recommandations issues de l’enquête.
21-10-05 intervention sur l’eau
traite de delegation du service public - assainissement
Monsieur le Président, Chers Collègues,
Avec cette délibération, il nous est demandé d’approuver le transfert de la gestion du système GAIA du département à la SEVESC. Vous connaissez notre position sur la concession au privé de ce service public départemental. Ce transfert s’inscrit bien dans cette poursuite de la privatisation des services publics, un transfert qui, selon vous, permettrait des économies. Rien n’est moins sûr.
21-10-05 Intervention sur le logement
RAPPORT N° 05.298 Intervention de Jacques Bourgoin
plan départemental d’action pour le logement des personnes defavorisées
Monsieur le Président, Chers Collègues,
La délibération 05.298 sur l’aide à la médiation locative concerne les personnes relevant du plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD).
21-10-05 intervention sur les collèges
RAPPORT N° 05.351 Intervention de Catherine Margaté
subventions totales de fonctionnement des colleges publics pour 2006
Monsieur le Président, chers collègues,
Réaliser une véritable égalité, donner les mêmes chances d’accès à l’éducation et à la réussite dans leurs études à tous les jeunes, dépend avant tout d’un système éducatif assurant l’investissement humain, financier nécessaire. Nous continuons de penser que la réflexion engagée lors des débats sur l’Ecole reste nécessaire pour que le service public d’éducation nationale soit en mesure d’assurer les transformations utiles pour cela.
7-10-05 question orale sur l’emploi
QUESTION ORALE DE CHRISTIAN FISCHER relative a l’emploi
Monsieur le Président, Chers Collègues,
L’emploi est depuis plusieurs mois au cœur de l’actualité. Il est parmi les grandes préoccupations de nos concitoyens. La défense de l’emploi était au cœur de la mobilisation importante des salariés du public et du privé lors de la journée d’action du 4 octobre.
7-10-05 question orale sur le logement
QUESTION ORALE DE JACQUES BOURGOIN relative au besoin de logements sociaux dans les Hauts-de-Seine
Monsieur le Président,
Après le terrible incendie de l’immeuble du boulevard Vincent Auriol à Paris, vous annonciez avoir demandé au préfet de police de « recenser au plus vite tous les immeubles qui peuvent présenter une situation de dangerosité en terme d’incendie et de suroccupation. »
Aminatat Traoré: La force des vaincus
La marche de la dignité : Une initiative du Forum pour l’autre Mali et du Réseau des artistes et intellectuels africains pour l’éthique et l’esthétique.
La force des Vaincus - Des refoulés maliens de Ceuta et de Melilla témoignent
Bamako (Mali) Octobre 2005
De nombreux rescapés maliens du drame de Ceuta et de Melilla sont de l’ethnie bamanan. Dans leur langue, le même mot - taama- désigne le voyage et la marche.
Les communistes mettent Sarkozy en difficulté
Le conseil général des Hauts-de-Seine se réunissait en séance plénière ce vendredi 21 Octobre 2005. C’est une gauche offensive qui a donné le ton devant une droite atone.
21-05-2005 SEM COOPERATION 92
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 21 octobre 2005 - RAPPORT N° 05.292
Rapport Annuel des representants du conseil général siegeant au conseil d’administration de la sem coopération 92 - Intervention de Patrice leclerc
Monsieur le Président Nicolas Sarkozy, Chers collègues,
Le groupe communiste ne prendra pas acte sur ce rapport.
Notre opposition n’est pas motivée par le seul fait que dès le 8 février 1991, lorsque le Conseil général a pris la décision de mettre en œuvre une politique de coopération avec la création de la SEM Coopération, le groupe communiste avait voté contre. Ni par notre décision de ne jamais faire partie du Conseil d’administration d’un organisme qui manque de visibilité, de clarté sur les objectifs et les moyens pour y parvenir.
21-10-05 Pole Thales
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 21 octobre 2005 - RAPPORT N° 05.350
Soutien departemental aux projets « optimim » et « guide des pratiques medicales » dans le cadre des poles de competitivite
Intervention de Patrice leclerc
Monsieur le Président Nicolas Sarkozy, Chers collègues,
Je ne répèterais pas mes propos sur le rapport précédent, ils sont complètement valables. Je soumets juste quelques éléments de réflexion à notre assemblée qui détermine le vote du groupe communiste :
Ce rapport nous propose d’accorder à l’entreprise Thales Communication 300 000 euros de subvention en deux ans.
21-10-05 Haut débit
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 21 octobre 2005 - RAPPORT N° 05.356
Reseau departemental a tres haut debit pour le departement des hauts-de-Seine
Intervention de Patrice leclerc
Monsieur le Président Nicolas Sarkozy,
Chers collègues,
Le groupe communiste votera cette délibération car ont été pris en compte, par le groupe de travail et la commission, nos amendements visant à ce que nous ne choisissions pas aujourd’hui le scénario sur lequel s’engage le département.
25-10-05 tarifs danses
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 21 octobre 2005 - RAPPORT N° 05.340
Fixation des tarifs des places des spectacles dans le cadre du festival seine de danse
Intervention de Patrice leclerc
21-10-05 Pôles de compétitivité
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 21 octobre 2005 RAPPORT N° 05.349
soutien departemental aux poles de competitivité - Intervention de Patrice leclerc
Monsieur le Président Nicolas Sarkozy, Chers collègues,
Le groupe communiste pense que la mise en réseau, pour des partenariats nouveaux, de centres de recherche, d’universités, de laboratoires et d’entreprises afin de rendre plus efficaces, en terme de valeur ajoutée disponible pour toutes les populations, les relations recherche - formation - production sur tous les territoires, c’est une nécessité pour pouvoir se saisir pleinement des potentiels de progrès de la révolution informationnelle.
La gauche met en difficulté Nicolas Sarkozy
Article paru dans la VP du 12 octobre 2005
Nicolas Sarkozy présidait vendredi dernier la séance publique du conseil général des Hauts-de-Seine. La gauche PC et PS l'a tancé sur sa politique, son bilan dans le département.
Invitation à agir à Gennevilliers
Nous sommes quelques citoyennes et citoyens de notre ville à nous être réunis en septembre autour d’une volonté commune : agir dans notre ville pour promouvoir le commerce équitable.
L’esclave, l’indigène
L’esclave, l’indigène par Sidi Mohammed Barkat, philosophe, chercheur associé CNAM.
Esclave et indigène sont deux institutions produites par un mécanisme unique, selon deux modalités différentes.
Avant tout, l’esclave est un homme ou une femme arraché à la terre. L’indigène est un homme ou une femme à qui l’on a arraché la terre.
7oct05 Question orale surl’emploi
Question orale de Christian Fischer à Nicolas Sarkozy, Président du Conseil général, relative à l'emploi
Monsieur le Président, Cher(es) Collègues,
L’emploi est depuis plusieurs mois au cœur de l’actualité. Il est parmi les grandes préoccupations de nos concitoyens.
7oct05 Question orale sur le logement
Question orale de Jacques Bourgoin, à Nicolas Sarkozy, Président du Conseil général, relative au besoin de logements sociaux dans les Hauts-de-Seine
Monsieur le Président,
Après le terrible incendie de l’immeuble du boulevard Vincent Auriol à Paris, vous annonciez avoir demandé au préfet de police de « recenser au plus vite tous les immeubles qui peuvent présenter une situation de dangerosité en terme d’incendie et de suroccupation. »
