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24/03/06 vote des Taux
vote des taux des quatre taxes directes locales
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Une remarque sur le vote des taux, à ce moment du débat budgétaire.
24/03/06 sur le personnel départemental, AOS
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.
24/03/06 sur le personnel départemental
Intervention de Michel LAUBIER
sur le personnel départemental
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je vais faire une intervention globale sur la question du personnel départemental, j’évoquerai par la même occasion les rapports sur l’AOS, et sur les nouveaux contrats d’avenir et contrats d’accompagnement à l’emploi.
24/03/06 sur la taxe professionnelle
rapport 06.84 sur la péréquation de la taxe professionnelle
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Ce rapport est habituel, il suscite de façon systématique des observations de la part du groupe communiste.
Au mois d’octobre dernier, nous avions une nouvelle fois protesté contre le mode de répartition de ces fonds entre les communes dites « défavorisées » des Hauts-de-Seine.
24/03/06 sur le projet de budget 2006
sur le projet de budget 2006
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Nous abordons cette séance budgétaire dans une situation générale particulièrement agitée.
Il y a un mois, déjà, lors du débat d’orientations budgétaires, j’avais insisté sur cette crise majeure traversée par la société française ; une crise que je qualifiais de :
24/03/06 OPDHLM Tours Aillaud Nanterre
Intervention de Marie Claude Garel
sur le rapport 06.150
subvention exceptionnelle à l’Office départemental HLM
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Je voudrais bien sûr dire quelques mots sur cette décision du Conseil Général et de l’Office Départemental de mettre en place, enfin, des crédits exceptionnels pour la rénovation des Tours Aillaud à Nanterre.
24/03/06 sports en milieu scolaire
Actions sportives en milieu scolaire
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Même remarque que précédemment :
24/03/06 sur prévention sécurité
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
L'année 2005 a vu pour notre assemblée la présentation du schéma départemental de prévention et de la protection de l'enfance et de la jeunesse ainsi que le rapport sur le soutien aux politiques locales de prévention de la délinquance et de sécurité.
24/03/06 intervention kids club 92
Associatif et Loisirs - Opération Kids Club 92
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
J’étais intervenue de façon très précise sur le dispositif «kids club 92» lors de la séance du budget en 2005.
Je ne reviendrai pas sur l’aspect pédagogique qui n’a que peu progressé quant à l’intégration des activités proposées dans le projet global de l’équipe du centre de loisirs, qui en est toujours à adapter le projet aux activités et non le contraire malgré une réelle volonté des personnels de la direction jeunesse et sport, mais qui restent tenus par des marchés à bons de commande.
24/03/06 intervention jeunesse et sports
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Je déplore comme l’année dernière que les deux secteurs jeunesse et sport soient d’office liés. Ou bien annonçons clairement que nous abordons dans cette commission uniquement les activités de loisirs des jeunes et cela aura le mérite de la réalité. Mais je ne désespère pas que nous aborderons un jour un grand dossier sur la jeunesse dans notre département : « comment le département par ses actions travaillera à la réussite de tous ses jeunes et pas seulement au niveau des collèges, comment nous réfléchirons sur la formation professionnelle, l’apprentissage de la citoyenneté mais aussi au passage à l’autonomie sans la précarité etc…Les jeunes actuellement nous montre le chemin en se battant contre le CPE, réfléchissons avec eux à l’avenir que nous leur proposerons.
24/03/06 sur l’IFAC et les CEMEA
Formation encadrement jeunesse
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Ce rapport est en deux points.
Le premier ne nous pose aucune question puisqu’il s’agit des bourses socio-éducatives pour financer les stages de perfectionnement du BAFA et du BAFD.
24/03/06 sur le CLSPD
Pacte des hauts-de-seine - contrats de ville - programme d'appui aux politiques locales de prévention et de securite - approbation des critères d'intervention
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Comme je le disais en décembre 2005, le département juge des priorités, mais sont-elles celles du CLS de la commune, définies par le CLSPD ?
24/03/06 intervention jeunesse, famille
Animations Jeunesse Famille
Intervention de Marie-Claude Garel
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
24/03/06 intervention sur le logement
Dans cette journée de débat budgétaire, s’il est un moment particulièrement important c’est bien celui du budget du logement.
24/03/06 sur l’hébergement d’urgence
Bien sûr nous souhaitons que le département subventionne les associations et organismes travaillant à l’hébergement d’urgence. C’est pourquoi nous voterons cette délibération.
24/03/06 sur le 4e collège
Rapport 06.41 Dépenses d’investissement dans les collèges
Intervention de Jacques BourgoinMonsieur le président, chers collègues,
Nous évoquons sur ce rapport l’enveloppe budgétaire la plus importante du département. Ce qui, bien entendu, est normal. Toutefois, j’aurais une remarque importante à formuler. Lors de l’avant-dernier vote du budget, notre assemblée avait voté une enveloppe de 50 000€ pour l’étude de la construction du 4e collège à Gennevilliers. L’an dernier, la ligne existait toujours au budget bien que les 50 000 € aient été annulés. Cette année, le 4e collège de Gennevilliers a définitivement disparu du budget. Quelle progression !
24/03/06 intervention sur le SDRIF
rapport 06.138
sur le SDRIF
Monsieur le Président, Cher(e) Collègues,
Aujourd’hui, avec ce rapport, vous nous proposez de nous prononcer sur la contribution du territoire des Hauts-de-Seine à la révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France.
24/03/06 intervention sur Fac Léonard de Vinci
rapport 06.154
sur subventions pour l’association léonard de vinci et pour l’association du centre de formation d’apprentis léonard de vinci
Monsieur le Président, chers collègues,
Le 8 novembre 2004, le Président s’était engagé, Monsieur le Président, à organiser deux débats par an sur le Pôle : « un débat pour voter un budget pour l’association Léonard de Vinci et un débat pour comparer la réalisation des engagements et ceux pris».
24/03/06 intervention générale sur l’enseignement
Intervention generale sur l’enseignement
Intervention de Catherine Margaté
Monsieur le Président, Chers collègues,
A grands renforts médiatiques, vous vous faisiez fort, il y a un peu plus d’un an, d’impulser une politique ambitieuse pour les collèges, de donner à chaque jeune toutes ses chances de réussir sa scolarité, quelque soient les revenus des familles.
24/03/06 sur la politique éducative du 92
rapport 06.158
sur la politique éducative départementale
Monsieur le Président et cher(e)s collègues,
Nous voterons ce rapport qui propose de poursuivre l’ensemble des actions éducatives déjà en place. Ces actions traitées dans quatre domaines appellent cependant, de notre part, plusieurs remarques.
24/03/06 intervention sur les transports
Monsieur le Président,
Cher-e-s Collègues,
Chacun sait ici l’importance des transports publics pour répondre aux besoins de déplacement des habitants et la nécessité et l’urgence de leur développement. Le département a mis les transports publics au rang de grande priorité et il est en cela porteur de différents projets de prolongements de lignes de métro et de développement de lignes de tramway. Vous rappelez d’ailleurs toutes les opérations qui concernent notre département et qui sont très attendues par les habitants et les salariés des villes concernées. Vous citez également les opérations qui vont faire l’objet pour 2006 de financements du département.
24/03/06 convention DDE
Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat
direction départementale de l'équipement
Intervention de Christian FischerMonsieur le Président, Chers Collègues,
Ce rapport nous propose une nouvelle version de la convention soumise à l’Assemblée Départementale le 13 mai dernier ; « plus précise » soulignez vous et cela dans l’attente de la publication du décret de transfert de services de la DDE.
24/03/2006 coût égout public
Rapport 06.99
Actualisation de la participation financière pour raccordement à l'égout public
Monsieur le Président, Chers Collègues,
Je voudrais juste dire quelques mots pour expliquer notre abstention sur ce rapport.
24/03/2006Intervention générale sur le développement durable
Monsieur le Président,
Cher-e-s Collègues,
Le département est engagé depuis plusieurs années maintenant dans une démarche de développement durable. Différentes étapes ont présidé à cet engagement ; la dernière étant la constitution du Conseil de Développement Durable. Deux rapports y sont plus particulièrement consacrés.
24/03/2006 sur les berges de Seine
Politique de l’aménagement des berges Priorité de l’année 2006
Monsieur le Président, Cher-es Collègues,L’aménagement des berges de Seine tient une place particulière dans le domaine de l’environnement et du cadre de vie. Ce projet d’importance va favoriser l’accès des berges aux promeneurs sans occulter le rôle de la voie d’eau. Nous avons d’ailleurs voté le «Schéma d’aménagement et de gestion durables de la Seine et de ses berges» le mois dernier.
La séance du 24 mars 06 en images
Les élus empêchés d'entrer dans le conseil général par les CRS puis par la sécurité du CG.
24 mars 06 la police de Sakozy empeche les élus de rentrer
cliquez dans "lire la suite" pour voir la vidéo de la police empêchant les élus communistes, socialistes et verts de rentrer dans le conseil général ce vendredi 24 mars à midi. Une vidéo par b marquaille
24/03/2006 intervention sur l’emploi
AFFAIRES ECONOMIQUE – DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL – FORMATION PROFESSIONNELLEIntervention de Patrice Leclerc
Monsieur Sarkozy, Chers collègues
Vous vantez les mérites de la politique de votre majorité de droite dans notre département, mais pour quels résultats ? En fonction de la composition sociale du département avons-nous des résultats différents de ceux enregistrés nationalement. Non ! Les chiffres le démontrent.
24/03/2006 coopération internationale
Rapport 06.133 Accord de partenariat entre l’agence française pour le développement et le conseil général des Hauts-de-Seine pour la conception et la réalisation commune d’actions d’aide au développement.Intervention de Patrice Leclerc
Monsieur Sarkozy, chers collègues
Vous nous présentez un rapport pour un accord de partenariat entre l’agence française pour le développement et le Conseil Général 92. Pourquoi pas ?
Nous aimerions quand même y voir plus clair sur la politique départementale en matière de coopération internationale.
