Conseil général
Les interventions, questions orales ou écrites, voeux fait en séance du Conseil général des Hauts-de-Seine:
8-03-2002. Question orale sur les collèges
SEANCE DU 8 MARS 2002 – GROUPE COMMUNISTE – QUESTION ORALE DE MONSIEUR PATRICE LECLERC A MONSIEUR CHARLES PASQUA, PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL Relative à la situation dans les collèges de notre département |
24-10-2003. Intervention sur l’emploi
Séance du CG du 24 OCTOBRE 2003 – INTERVENTION DE PATRICE LECLERC SUR L’EMPLOI
18-12-2003. Intervention sur l’emploi
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DES 18 ET 19 DECEMBRE 2003 – EMPLOI – INTERVENTION DE PATRICE LECLERC
8-10-2004.Coopérations internationales
Séance du CG du 8 octobre 2004. Intervention Patrice Leclerc sur la politique internationale.
Le groupe communiste se félicite de la tenue du débat de notre assemblée sur la politique internationale du Conseil Général. Nous l’avions demandé, il y a plusieurs mois. Cela arrive aujourd’hui, c’est une bonne chose.
8-10-2004. Observations de la Chambre régionale des comptes
SEANCE DU CONSEIL GENERAL – DU 8 OCTOBRE 2004 – INTERVENTION DE CATHERINE MARGATE – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ILE DE FRANCE- L’ARTICULATION DE LA POLITIQUE D’ENSEIGNEMENT DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE AVEC LA POLITIQUE D’EDUCATION PRIORITAIRE
8-10-2004.RMI-RMA
Séance du CG du 8 octobre 2004 – Intervention de Michèle Fritsch sur les rapports n°04-153 et 04-154 portant sur les conventions pour RMI et RMA.