12 Propositions pour le logement
Lors du rassemblement ce mardi 27 septembre 2005, à Neuilly, les élus communistes de la Seine Saint-Denis soutenus par ceux des Hauts-de-Seine et du val de Marne ont fait les 12 propositions suivantes:
Conseil général
Les interventions, questions orales ou écrites, voeux fait en séance du Conseil général des Hauts-de-Seine:
Lettre à Sarkozy sur la SEM Coopération
Monsieur le Président Sarkozy,
Vous n’êtes pas sans savoir que le lundi 11 juillet 2005, j’ai été auditionné, sur mon lieu de vacances, par la Division nationale des investigations financières qui mène une enquête à la demande du Procureur de Nanterre, Nathalie Foy, sur d’éventuelles malversations financières au sein de la SEM coopération.
1-07-05 Intervention orientations culturelles
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 1er juillet 2005
Orientations de la politique culturelle départementale
Intervention de Patrice leclerc
Monsieur le Président Nicolas Sarkozy, Chers collègues,
Le groupe communiste votera ce rapport car il y a des progrès.
Je profite de ce rapport pour féliciter les services du département pour le travail qu’ils font dans ce domaine.
1-07-05 Intervention Mouvement européen
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 1er juillet 2005 RAPPORT N°05.225
Demande de subvention de fonctionnement formulée par l’association "mouvement européen des hauts-de-seine"
Intervention de Patrice leclerc
1-07-05 Intervention sur le haut débit
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 1er juillet 2005 RAPPORT N°05.268
Réseau départemental à très haut débit pour le département des hauts-de-seine
Intervention de Patrice leclerc
16-76-05 intervention sur conservatoires
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 1er juillet 2005 RAPPORT N°05.205
Subventions de fonctionnement aux conservatoires et ecoles de musique du département pour 2005 Intervention de Patrice leclerc
Courrier à Nicolas Sarkozy
Les dates et heures de séances publiques du conseil général ne cessent pas de changer avec Nicolas Sarkozy. J’ai fait un courrier au Président du CG pour lui demander en substance de choisir dans ces différentes fonctions pour arreter de faire passer les hauts-de-Seine au second plan.
Séance du 10/06/05 voeu relatif à la politique d’action sociale des caf
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU VENDREDI 10 JUIN 2005 Vœu relatif à la politique d’action sociale des caf presente par madame michèle FRITSCH
au nom du groupe communiste
Considérant que le département des Hauts-de-Seine s’est engagé à accroître et à diversifier les possibilités de garde des enfants en bas âge avec notamment la création de 4000 places nouvelles en crèche dans les 5 ans
10/06/05 Vœu relatif à l’elargissement de l’allocation
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU VENDREDI 10 JUIN 2005 Vœu relatif à l’elargissement de l’allocation de 100 euros par mois pour les familles faisant appel a une assistante maternelle presente par madame nadine GARCIA
au nom du groupe communiste
Considérant que le 24 mars dernier, le groupe communiste a proposé d’élargir l’allocation mensuelle de 100 euros par mois attribuée aux familles qui pour garder leur enfant font appel à un emploi à domicile à celles qui font appel à une assistante maternelle
10/06/05 question orale sur la residence universitaire d’antony
QUESTION ORALE DE MADAME CATHERINE MARGATE A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
Monsieur le Président,
A la fin des années 60, la France comptait 100 000 logements en résidence universitaire pour 300 000 étudiants environ.
