Les interventions, questions orales ou écrites, voeux fait en séance du Conseil général des Hauts-de-Seine:
Intervention de Monsieur Jacques BOURGOIN sur la politique du logement
Rapport 10.82 (Bilan 2009 et projets du Département en 2010 dans le domaine de l’habitat)
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Le débat budgétaire sur le logement prend d’autant plus d’importance que cette question est pour un grand nombre de nos concitoyens la préoccupation principale.
Communiqué de presse du groupe Communiste et Citoyen – Conseil général des Hauts-de-Seine
Nanterre, le 12 mars 2010
INGEUS, l’échec de la privatisation de l’action sociale dans le 92
Nous avons pris connaissance en séance du bilan du marché « INGEUS » pour la période 2006 2010. Cette évaluation confirme ce sur quoi le groupe communiste et citoyen avait alerté le Conseil Général dès l’origine du projet.
Séance du Conseil Général du 12 Mars 2010 – Amendement sur les délibérations n°6 et n°7 du rapport 10.43
Actions de développement économique local et à l’international _ Présentés par Patrice LECLERC pour le Groupe Communiste et Citoyen
Exposé des motifs :
Le maintien et le développement de l’emploi dans les Hauts-de-Seine doit être l’objectif principal légitimant le versement de subventions du Conseil Général aux entreprises locales.
Cet objectif doit se trouver au centre des conventions passées avec les entreprises bénéficiaires des aides publiques.
En ce sens, le groupe communiste et citoyen propose les modifications suivantes dans les délibérations 6 et 7 du rapport 10.43.
Actions de coopération internationale pour l’année 2010 _ Intervention de Patrice LECLERC
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
La fin du gaspillage, pour ne pas dire plus, d’argent public, pour la SEM coopération a entrainé paradoxalement une baisse du budget du département consacré à la coopération internationale passant de 4 à 2 millions…
Rapport 10.75 intervention de Patrice Leclerc
Politique numérique départementale dans les collèges – année 2010
Monsieur le Président du Conseil Général,
Je me saisi de ce rapport pour faire un point sur dossier du Très Haut débit.
Votre majorité accord beaucoup d’importance à ce projet quand on voit son utilisation médiatique, pas un salon, pas une publication qui annonce quasiment l’entrée du département des Hauts-de-Seine dans le 4e millénaire grâce au projet THD92. Si l’on doit juger l’importance politique d’un dossier à son poids financier : le THD est très important puisque vous avez prévu de consacrer une autorisation de programme de 59 M€.
SÉANCE DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2010 – RAPPORT 10.24
Contrat type relatif à la réalisation de fouilles archéologiques préventives. _ Politique culturelle du département – budget 2010
Intervention de Patrice LECLERC
Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Je me saisi de ce rapport pour vous faire part de nos remarques sur la politique culturelle du département.
J’espère d’ailleurs que choisir un rapport sur les fouilles archéologiques ne sera pas un mauvais présage pour le niveau du budget consacré à la culture dans un avenir proche. Il ne faudrait pas que la politique culturelle et artistique de notre département devienne un vestige du passé.
Séance du Conseil Général du 12 Mars 2010
Modalités d’indemnisation des étudiants de l’enseignement supérieur accueillis en stage par le conseil général des Hauts-de-Seine
Exposé des motifs
Le conseil général propose dans ce rapport d’appliquer les conditions relatives aux modalités d’accueil des étudiants de l’enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l’Etat.
Séance du Conseil Général du 12 mars 2010 – AMENDEMENT – Présenté par Patrick ALEXANIAN – Pour le groupe communiste et citoyen
Exposé des motifs :
Le groupe communiste et citoyen demande que le Conseil général révise à la hausse les modalités d’attribution des bourses pour chacune des formations (B.A.F.A. ou B.A.F.D.).
Séance du Conseil Général du 12 mars 2010 – AMENDEMENT
Exposé des motifs :
Lors de sa séance du 24 octobre 2008, l’Assemblée départementale a voté les modalités du dispositif Vacan’Sports 92 à compter de l’année 2009.
Dans le cadre de ce dispositif, il est proposé aux jeunes Alto-Séquanais, âgés de 6 à
17 ans, qui ne partent pas durant les vacances scolaires, des ateliers sportifs gratuits.
Séance du Conseil Général du 12 Mars 2010 – Amendement sur les délibérations n°6 et n°7 du rapport 10.43
Actions de développement économique local et à l’international
Exposé des motifs :
Le maintien et le développement de l’emploi dans les Hauts-de-Seine doit être l’objectif principal légitimant le versement de subventions du Conseil Général aux entreprises locales.
Site publié par Patrice Leclerc · Contenus disponibles en Créative Commons · CC BY-NC-ND
