27/03/09 intervention sur le budget

Monsieur le Président, chers collègues,

Nous débattons aujourd’hui du budget primitif de notre collectivité. Comme vous l’indiquez en introduction de ce rapport, nous le faisons dans un contexte particulier, celui d’une crise économique sans précédent. Cette crise n’a pas commencé ces derniers mois, mais elle s’aggrave considérablement depuis des années, enchaînant les licenciements, les départs d’entreprises du département.

Assises de la jeunesse dans les Hauts-de-Seine

Un courrier du groupe communiste et citoyen à Cyril Dechenoix, vice président du conseil général

Monsieur le Conseiller général délégué à la jeunesse et aux sports,

Nous vous écrivons suite à la réunion qui s’est tenue lundi 5 janvier 2009 concernant les Assises de la Jeunesse. Patrice Leclerc a représenté les élus du groupe communiste et citoyen lors de cette rencontre.

Vous avez exposé aux élus et agents administratifs présents votre projet pour ces Assises : enquête qualitative, tables rondes, visites de terrain,…

19/12/2008 Voeu relatif aux subventions des associations d’éducation populaire

Vœu relatif

à la diminution des subventions 2008 aux associations d’Education populaire par le ministère de l’Education nationale

présenté par Patrick Alexanian au nom du Groupe communiste et citoyen

En octobre, les huit associations éducatives complémentaires de l’enseignement public ont brutalement appris que leurs subventions pour 2008, seraient amputées de 25% par le ministère de l’Education nationale.

19/12/08 régime indemnitaire des agents de la voirie

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 19 DECEMBRE 2008 Intervention de Nadine GARCIARapport 08.285Régime indemnitaire de certains agents de la direction de la voirie Monsieur le Président, Cher(es) Collègues, Notre groupe s’abstiendra sur ce rapport. En effet, il semble qu’un désaccord existe quant à l’application de ce régime indemnitaire mis en place pour les agents exerçant … Lire plus

19/12/08 répartition du fonds de péréquation d ela taxe professionnelle

SEANCE DU CONSEIL GENERAL du 19 DECEMBRE 2008
rapport 08.252 – répartition du fonds de perequation de la taxe professionnelle
Intervention de Catherine Magarte

Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,

Malgré les nombreuses interventions de notre groupe depuis plusieurs années sur les modalités de répartition du fonds de péréquation de la taxe professionnelle, nous constatons une nouvelle fois que votre majorité poursuit son choix profondément injuste de maintenir comme critères le montant de la base de la taxe professionnelle perçu par habitant.

19/12/2008 voeux pour un plan de relance dans les Hauts-de-Seine

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 19 DECEMBRE 2008Vœu relatif a un plan de relance dans les hauts-de-seine presente par patrice leclerc au nom du groupe communiste et citoyen

Considérant la crise systémique qui touche la France et le monde

Considérant ses conséquences sur l’emploi dans les Hauts-de-Seine

Considérant les capacités budgétaires du département des Hauts-de-Seine lui permettant de jouer un rôle non négligeable dans un plan de relance économique

Considérant la pénurie de logements sociaux dans le département des Hauts-de-Seine

Considérant que le nombre moyen de logements sociaux financés ces dernières années atteint moins de 50% des efforts nécessaires pour répondre aux besoins tout en engageant le renouvellement urbain

24-10-2008 voeu sur les subventions aux associations

SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 24 OCTOBRE 2008

 

GROUPE COMMUNISTE ET CITOYEN 

 

QUESTION ORALE DE MONSIEUR PATRICK ALEXANIAN A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

 

relative aux subventions aux associations

 

Monsieur le Président,

 

 

Les associations sont indispensables à la vie sociale du département. Elles jouent un rôle déterminant d’intérêt général et participent au bien commun de notre territoire. Par conséquent, le Conseil général doit aider à garantir et promouvoir leurs activités et actions.

27/06/2008 question au Prefet sur la lutte contre les discriminations

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92.jpgQUESTION DE MONSIEUR PATRICE LECLERC A MONSIEUR LE PREFET DES HAUTS DE SEINE

  

relative a la lutte contre toutes les discriminations

  Monsieur le Préfet, 

Nombre d’alto-séquanais-es qu’il m’est permis de rencontrer m’alertent régulièrement sur les discriminations auxquelles ils sont confrontés dans leur vie quotidienne.