Intervention de Catherine MARGATE
Monsieur le Président, Cher(es) Collègues,
Nous tenons à saluer le travail de l’ensemble du personnel du Conseil général dans l’accomplissement de ses missions au service des Altoséquanais, largement reprises dans ce rapport d’activité des services du département.
| 10-11-2006 | |
INTERVENTION RAPPORT MARIE-CLAUDE GARELMonsieur le Président, La semaine dernière a vu la mise en place du nouveau conseil départemental des anciens combattants et victimes de guerre des Hauts de seine. |
Vœu adopté à l’unanimité de l’assemblée départementale sur Promotion interne des fonctionnaires départementaux
Notre collectivité est confrontée, à un moment où elle va connaître une vague importante de départs en retraite, à des contraintes inadaptées à sa situation dans le renouvellement de son personnel, en particulier au niveau de la promotion interne.
Question Michel Laubier au Préfet des Hauts de Seine –relative aux effectifs de police dans le département des Hauts-de-Seine
Monsieur le Préfet,
Les questions de prévention de la délinquance et de sécurité demeurent parmi les préoccupations de nos compatriotes, et il importe que l’Etat régalien mette en œuvre les moyens nécessaires pour assurer convenablement cette mission qui lui revient de droit.
Séance du Conseil Général du 20 octobre 2006 – Question orale de Monsieur Patrice Leclerc
à Monsieur le Préfet des Hauts de Seine – relative aux régularisations des sans-papiers
Monsieur le Préfet,
Le groupe des élus communistes s’associe à toutes celles et ceux qui dans notre département témoignent de leur émotion face aux refus de régularisation des sans-papiers.
Vœu déposé par les groupes communiste, socialiste et vert
Régularisation des élèves sans papiers
Rejeté par la majorité de droite
Intervention de Michel Laubier sur le rapport 06.268 – Budget supplémentaire
Avant d’intervenir sur le budget supplémentaire, Michel Laubier a dit quelques mots concernant le discours d’autosatisfaction du Président Sarkozy : Je ne fais pas souvent de comparaisons, mais par exemple, si on prend les droits de mutation en Seine Saint-Denis, ils représentent 110 M€, trois fois moins que dans le Département des Hauts-de-Seine !
Monsieur le Président Sarkozy, Cher(e)s Collègues,
L’examen du Compte administratif constitue un exercice un peu particulier pour nous puisqu’il s’agit de donner notre appréciation sur l’exécution d’un budget que nous n’avons pas voté. Nous voulions alors montrer notre opposition aux choix qui avaient guidé son élaboration, comme le soutien fidèle et loyal au fonctionnement du pôle Léonard de Vinci, pour ne citer que cet exemple, le tout en ne consacrant pas les moyens nécessaires à la réduction des inégalités à la fois sociales et territoriales du Département.
Intervention de Michel Laubier sur le rapport 06.245- Modalités d’organisation des astreintes et des permanences du personnel départemental
Monsieur le Président Sarkozy, cher(e)s collègues,
Vous nous proposez une nouvelle organisation des astreintes et des permanences au sein des services départementaux.
Intervention de Christian Fischer sur le vœu de soutien aux élus de Bagneux
Monsieur le Président Sarozy, Cher(e)s Collègues,
Nous sommes amenés à présenter ce vœu suite à la lourde condamnation des élus de Bagneux dans le cadre de leur mandat électif local alors qu’aucun enrichissement personnel n’a pu être relevé à leur encontre. Ce qui est leur reproché c’est seulement d’avoir voter les subventions aux associations dont ils étaient présidents.
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