25/11/2005 question au Préfet sur CODEF
Séance du Conseil Général du 25 novembre 2005
Question au Préfet des Hauts-de-Seine
de Patrice Leclerc
Monsieur le Préfet,
admin
25/11/2005 question au Préfet sur discriminations
Séance du Conseil Général du 25 novembre 2005
Question au Préfet des Hauts-de-Seine
de Patrice Leclerc
Monsieur le Préfet,
25/11/2005 coopération Bénin
Séance du Conseil Général du 25 novembre 2005 Rapport 05.382 Intervention de Patrice Leclerc
Dossier de coopération avec le Bénin commune d’Aplahoue
Monsieur le Président Sarkozy, Chers collègues,
14/05/2005 question orale sur l’emploi
SEANCE DU CONSEIL GENERAL DU 14 NOVEMBRE 2005 GROUPE COMMUNISTE – QUESTION ORALE DE MADAME NADINE GARCIA relative a l’emploi
A MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
Monsieur le Président,
Le 7 octobre dernier, mon collègue Christian FISCHER vous interpellait sur la situation des entreprises Helwett Packard à Issy Moulineaux, Aircelle à Meudon et Thalès à Bagneux.
14/11/2005 déclaration C. Margaté
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2005 – Déclaration de Catherine Margaté au nom du groupe communiste
Nous ne pouvons pas avoir une séance aujourd’hui sans parler des très graves évènements qui se produits dans les quartiers populaires de plusieurs villes de France, notamment en région parisienne et notre département n’est pas épargné.
21-10-05 Voeu sur l’Hôpital Foch
Vœu d’urgence relatif à l’hôpital Foch à Suresnes presente par madame michèle fritsch
au nom du groupe communiste
Considérant l’intérêt que représente, en matière de santé publique, l’hôpital Foch pour les altoséquanais et tout particulièrement pour les habitants des communes de Suresnes, Nanterre, Puteaux et Rueil,
21-10-05 Intervention sur la taxe professionnelle
RAPPORT N° 05.334 Intervention de Marie-Claude Garel
perequation de la taxe professionnelle 2004
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Voilà un dossier traditionnel : nous votons le même, ou presque le même, tous les ans. Et à chaque fois le groupe communiste fait les mêmes remarques sur l’injustice du mode de répartition de ce produit entre les communes de notre département.
21-10-05 Intervention sur le régime indemnitaire
RAPPORT N° 05.561 Intervention de Michèle Fritsch
regime indemnitaire de certains agents departementaux
Monsieur le Président, cher(e)s collègues,
Le groupe communiste ne votera pas ce dossier.
Nous avons tous été interpellés par les agents du conseil général, par la grogne qu’ils manifestent depuis plusieurs semaines au sein de cette grande maison.
25-10-05Interventin sur le tramway Chatillon
RAPPORT N° 05.503 Intervention de Christian Fischer
realisation du tramway chatillon-velizy-viroflay
Monsieur le Président, Chers Collègues,
Notre groupe ne peut qu’approuver et se féliciter de l’engagement du département dans la réalisation de cette ligne de tramway et de la prise en compte des préconisations et recommandations issues de l’enquête.
21-10-05 intervention sur l’eau
RAPPORT N° 05.532 Intervention de Christian Fischer
traite de delegation du service public – assainissement
Monsieur le Président, Chers Collègues,
Avec cette délibération, il nous est demandé d’approuver le transfert de la gestion du système GAIA du département à la SEVESC. Vous connaissez notre position sur la concession au privé de ce service public départemental. Ce transfert s’inscrit bien dans cette poursuite de la privatisation des services publics, un transfert qui, selon vous, permettrait des économies. Rien n’est moins sûr.
